Itie RDC

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Actualités

Atelier de restitution par le Cabinet MAZARS, des améliorations reçues des parties prenantes et intégrées dans le projet de Rapport ITIE sur l’exploitation miniere artisanale et à petite échelle ( EMAPE), filière 3T et Or

Le Coordonnateur National de l’ITIE-RDC est intervenu au KBM 2023

Atelier sur les avances fiscales consenties à l’Etat par les entreprises publiques à Lubumbashi

Clôture de l’atelier national sur l’état des lieux de la mise en œuvre des obligations sociales dont le 0,3% du CA des entreprises minières

Au sujet du Secteur Extractif Congolais

Comité Exécutif

Toutes les informations sur le Comité National : Réunions, Procès verbaux et activités du Comité

Nos Publications

Rapports ITIE, documents de mise en œuvre, études thématiques et autres documents du Comité National

Propriété Réelle

Registre des propriétaires Juridiques et effectifs des entreprises extractives congolaises

Contrats extractifs

Contrats signés dans le secteur extractif entre le gouvernement ou les EP avec les entreprises privées

Cadre légal

Détails sur le cadre légal régissant le secteur extractif congolais ainsi que le registre des droits

Validation de la RDC 2022

ITIE applique la même norme mondiale à tous les pays qui mettent en œuvre l’ITIE. Grâce à la Validation, le mécanisme d’assurance qualité de l’ITIE, les pays mettant en œuvre l’ITIE sont évalués selon leur capacité à satisfaire aux dispositions de la Norme ITIE