ITIE-RDC – INITI

INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES

Rapports ITIE-RDC

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CN ITIE-RDC

Contrats SE

1

Périmètre

125 entreprises extractives retenues dans le périmètre de conciliation 2016

1120

Recettes

Près de 1 270 000 MUSD de revenu encaissé en 2016

1 %

PIB

Contribution du secteur extractif au PIB en 2016

1 %

Economie

Contribution du secteur extractif à l'économie nationale en 2016

Le Gouvernement français et l’ITIE confirment la tenue de la Conférence mondiale 2019 de l’ITIE, les 18 et 19 juin au centre de conférences de l’OCDE à Paris..

L’ITIE-RDC valablement représentée à la 25^ème édition de Mining Indaba en Afrique du Sud

La RDC publie son Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016

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Le Comité Exécutif ayant noté, après publication du Rapport contextuel 2016 en juillet 2016, que certaines informations pertinentes étaient soit en cours de collecte soit en cours de traitement, il avait recommandé que ces informations fassent l’objet d’un rapport complémentaire. d’où la publication de ce dernier

Annexes Au Rapport Contextuel 2016

Plan de Travail triennal 2018-2021 adopté par le CE

Version adoptée par le CE le 25 juillet 2018 et amendée par le GTT le 21 août 2018

Auto-évaluation de la Mise en œuvre de l'ITIE en RDC

Règlement Minier tel que modifié et complété en 2018

Décret n°038/2003 du 26 mars 2003 portant Règlement minier tel que modifié et complété par le Décret n°018/024

Feuille de route pour la divulgation de la PR revisée

liste de toutes les activités à réalisées afin de rendre obligatoire, d’ici 2020, la déclaration des propriétaires réels conformément à la Norme ITIE.

Apprendre avec l'ITIE

PUBLICATION DES DOCUMENTS DE MISE EN ŒUVRE

PTT 2018-2021

PTT/ITIE-RDC 2018-2021 adopté par le Comité Exécutif le 25 juillet 2018.

RAA 2017

l‘ITIE-RDC publie son Rapport annuel d’avancement 2017

Rapport Contextuel 2016

Rapport Contextuel Complémentaire ITIE-RDC 2016

Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016

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