Rapports et Publications

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Rapports Thématiques

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Rapports Thématiques 27 mars 2023

Rapport sur EMAPE filière cuivre-cobalt-zinc

Ce document est un rapport ITIE consacré à l’EMAPE cuivre-cobalt-zinc en RDC

Publié en mars 2023
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Rapports Thématiques 17 mars 2023

Évaluation du niveau d’exécution par les entreprises extractives de leurs obligations sociales et environnementales

Ce document présente une évaluation détaillée du niveau d’exécution par les entreprises extractives de leurs obligations sociales et environnementales

Publié en mars 2023
PDF - 3.10 MB
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Rapports Thématiques 25 février 2023

Rapport sur le renforcement des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC

Ce rapport contient les résultats de l’analyse des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC pour les exercices 2019 et 2020

Publié en février 2023
PDF - 5.91 MB
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Rapports Thématiques 30 novembre 2021

Étude d’évaluation de la mise en œuvre de la convention de la SICOMINES

Ce rapport contient les résultats d’une étude d’évaluation de la mise en œuvre de la convention de collaboration relative au développement d’un projet minier et d’un projet d’infrastructures en RDC dans le cadre du Projet SICOMINES

Publié en novembre 2021
PDF - 9.56 MB
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Rapports Thématiques 30 octobre 2021

La divulgation des contrats extractifs en RDC

Ce rapport contient les résultats d’une étude portant sur la divulgation des contrats extractifs en République démocratique du Congo, en vue d’évaluer le cadre juridique, les pratiques et les mécanismes de publication des contrats miniers et pétroliers

Publié en octobre 2021
PDF - 2.41 MB
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Rapports Thématiques 30 juillet 2021

État des lieux de l’application des procédures d’octroi des droits miniers et pétroliers

Ce rapport contient les résultats d’une étude visant à évaluer l’application des procédures d’octroi et de transfert des droits miniers et pétroliers ainsi que la tenue et la publication des registres ad hoc en RDC

Publié en juillet 2021
PDF - 4.09 MB
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