Documents de mise en œuvre

Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE, validé plusieurs orientations stratégiques relatives au Rapport ITIE 2024, à la préparation de la Validation 2026, au PTBA 2026 et à l’intégration du secteur forestier dans les activités de transparence

Ce procès-verbal présente les travaux de la 136e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 27 novembre 2025. Il fait le point sur la finalisation du Rapport ITIE-RDC 2023, les préparatifs de la Validation selon la Norme ITIE 2023 et plusieurs rapports thématiques sur l’EMAPE, les obligations sociales et environnementales des entreprises minières, ainsi que la modélisation fiscale. Le Comité a adopté ces rapports, mandaté le Groupe technique de travail pour l’examen final du Rapport ITIE-RDC 2023 et approuvé sa situation financière.

Ce procès-verbal présente les travaux de la 135e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 28 octobre 2025. Il fait le point sur la collecte et la fiabilisation des données du Rapport ITIE-RDC 2023, l’avancement des rapports thématiques et les préparatifs de la Validation selon la Norme ITIE 2023. Le Comité a adopté sa situation financière pour la période du 22 août au 27 octobre 2025 et a demandé un suivi régulier des travaux de certification des données.

Ce procès-verbal présente les travaux de la 134e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 21 août 2025. Il fait le point sur la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023, les rapports thématiques sur l’EMAPE, les dépenses sociales et environnementales, la modélisation fiscale et le FOMIN, ainsi que sur les préparatifs de la Validation ITIE 2026. Le Comité a adopté le cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023, avec un taux de couverture de 95,55 %, le Rapport annuel d’avancement 2023-2024 et sa situation financière ; il a également demandé des clarifications sur le rapport EMAPE diamant 2021-2022.

Ce procès-verbal présente les travaux de la 133e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 29 mai 2025. Il fait le point sur la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023, l’avancement des rapports thématiques et les préparatifs de la Validation ITIE 2026. La réunion a également abordé la participation de la société civile, la transparence du Contrat chinois et la situation financière du Comité national, adoptée pour la période du 20 février au 20 mai 2025.

Ce procès-verbal présente les travaux de la 132e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 20 février 2025. Il fait le point sur la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023, l’avancement des rapports thématiques et les préparatifs de la Validation ITIE 2026. Le Comité a adopté le PTBA 2025, approuvé le rapport contextuel sur le secteur forestier pour 2020-2021 et validé la situation financière du Comité national.

Ce procès-verbal présente les travaux de la 131e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 21 janvier 2025. Il fait le point sur la publication du Rapport ITIE-RDC 2022, l’avancement de plusieurs rapports thématiques, le programme de travail et budget 2025, ainsi que la préparation de la Validation de la RDC en 2026. Le Comité a adopté les TDR des activités du premier semestre 2025 et la situation financière du Comité, tout en relevant les difficultés de financement et de fonctionnement de l’ITIE-RDC.

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE, les progrès réalisés dans l’élaboration des différents rapports, la feuille de route sur la divulgation systématique, les questions liées à la Convention Sicomines ainsi que la situation financière du Comité National

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a consacré une large part de ses travaux à l’examen du Rapport forestier 2020-2021, dont la publication a été reportée afin d’intégrer des informations complémentaires du ministère de l’Environnement. Les membres ont également passé en revue l’avancement des rapports ITIE en cours, les activités du Secrétariat Technique et plusieurs dossiers institutionnels

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a tenu sa 128ᵉ réunion ordinaire consacrée à l’examen de l’avancement du processus ITIE en RDC, à l’adoption du Rapport de Cadrage 2022, au suivi des Termes de Référence des activités 2024, à la situation financière du Comité National ainsi qu’à l’évaluation des principales actions menées par le Secrétariat Technique