Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC

876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Tableau de suivi des recommandations
Ce document présente le tableau de suivi des recommandations pour la validation 2026
AUTRE 30/09/2026 Télécharger
Compte rendu des travaux du Groupe technique de travail (GTT) pour la préparation de la Validation ITIE-RDC 2026
Les travaux du Groupe technique de travail de l’ITIE-RDC consacrés à la finalisation des formulaires de Validation de la RDC
CR 29/09/2026 Télécharger
Preuve de l'engagement de la composante entreprise "GMP"
Attestation de la participation du collège des entreprises aux réunions du Groupe multipartite (GMP)
AUTRE 29/09/2026 Télécharger
Rapport de synthèse des activités et progrès du projet de démocratisation de la gouvernance du secteur extractif en RDC
Ce document est un rapport de synthèse présentant les activités et progrès du projet « Démocratisation de la gouvernance du secteur extractif de la RDC », mis en œuvre avec l’appui de l’Union européenne par le Centre Carter, le CENADEP et le CREFDL
AUTRE 26/09/2026 Télécharger
Lettre du Ministre des Mines, adressée aux OS DOT
Cette etude est la lettre du Ministre demandant aux Organismes spécialisés de transmettre et déclarer les informations sur les projets réalisés, en cours ou achevés, financés dans le cadre de cette dotation de 0,3 %
AUTRE 16/09/2026 Télécharger
Liste de présence de l'atelier de mise en commun des améliorations du RAA 2025
Ce document est la liste de présence de l'atelier de l’ITIE-RDC tenu à Lubumbashi, consacré à l’examen et à l’amélioration du projet de Rapport annuel d’avancement (RAA) 2025
AUTRE 30/07/2026 Télécharger
Compte rendu de l'atelier de mise en commun des améliorations du RAA 2025
Le present compte rendu d’un atelier de l’ITIE-RDC tenu à Lubumbashi, consacré à l’examen et à l’amélioration du projet de Rapport annuel d’avancement (RAA) 2025
CR 30/07/2026 Télécharger
Transmission des données de l'ACGT pour l'élaboration du Rapport ITIE-RDC 2024
En réponse à une demande du Gouvernement, l'Agence Congolaise des Grands Travaux (ACGT) a transmis les informations relatives à l'état d'avancement des projets d'infrastructures financés dans le cadre du Programme sino-congolais ainsi qu'aux décaissements effectués
AUTRE 27/07/2026 Télécharger
Lettre du Ministre des Finances relative à la collecte des données pour le Rapport ITIE-RDC 2024
Adressée aux régies financières, cette correspondance demande la transmission, dans les délais impartis, des données nécessaires à l'élaboration du Rapport ITIE-RDC 2024
AUTRE 24/07/2026 Télécharger
Rapport de mission de sensibilisation et de renforcement des capacités des acteurs du secteur forestier à Likasi
Cette mission à Likasi a permis de sensibiliser les acteurs du secteur forestier à la Norme ITIE 2023 et à leur intégration dans le processus ITIE-RDC
MISSION_ATELIER 12/07/2026 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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