Documents de mise en œuvre

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 30 septembre 2015, portant notamment sur l’adoption du Rapport de lancement ITIE-RDC 2014, l’adoption du rapport du projet pilote sur la propriété réelle, les échanges sur le fonctionnement de la composante Société civile, ainsi que les préparatifs de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE et d’autres décisions connexes

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 15 juillet 2015, portant notamment sur l’adoption du Rapport ITIE-RDC 2013, l’actualisation du cadrage ITIE-RDC 2014, les études de cadrage des secteurs forestier et minier artisanal, ainsi que les échanges et décisions relatifs à la gouvernance du processus ITIE

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 20 mai 2015, retraçant les présences, l’adoption des documents stratégiques (Plan de travail triennal 2015-2017, Feuille de route 2015, Plan de communication), le point de situation du Rapport ITIE-RDC 2013, l’actualisation du cadrage ITIE-RDC 2014, ainsi que les débats et décisions prises, y compris la liste des entreprises n’ayant pas déclaré

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 16 avril 2015, portant notamment sur l’adoption du Plan de travail triennal 2015-2017, de la Feuille de route, du Plan de communication stratégique, ainsi que sur le lancement de la collecte des données ITIE 2013

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 13 mars 2015, portant sur l’adoption du cadrage ITIE-RDC 2013, l’examen et l’adoption des outils de mise en œuvre (PTT 2015-2017, Feuille de route, Plan de communication), ainsi que les préparatifs de la réunion du Conseil d’administration de l’ITIE

-Adoption du Rapport ITIE-RDC 2012 par le Comité Exécutif ; -Renvoi de la question du renouvellement du Contrat de gré à gré avec le Cabinet Moore Stephens pour une adoption en ligne après la réunion du Groupe de Travail de Suivi du 26/12/2014.

-Présentation du Projet de Rapport ITIE-RDC 2012 par l’Administrateur Indépendant ; -Le Comité Exécutif déclare le projet recevable et le renvoie au Groupe de Travail de Suivi et aux parties prenantes pour révision et amélioration.

-Le Comité Exécutif s’est engagé à favoriser le consensus comme mode de prise de décisions ; -Les parties déclarantes et l’IGF ont jusqu’au 25/11/2014 pour fournir toutes les informations manquantes à l’Administrateur Indépendant ; -Concernant la demande de placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique par la GIZ, le Comité Exécutif s’est dit ne pas être dans le besoin d’un tel Expert et a chargé le Coordonnateur National de le communiquer à la GIZ ; -Le Secrétariat Technique est chargé d’élaborer un texte portant organisation et fonctionnement des Commissions ad hoc du Comité Exécutif.

-Le rapport de lancement présenté par l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes ainsi que les formulaires de déclaration sont adoptés. -Le débat sur le placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique est reporté à la prochaine réunion en attendant que la question soit approfondie.

Le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 est adopté sous réserve d’éventuelles améliorations de l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes.