Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le rapport de lancement présenté par l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes ainsi que les formulaires de déclaration sont adoptés.
-Le débat sur le placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique est reporté à la prochaine réunion en attendant que la question soit approfondie.
PV N° 11/2014 — N°11
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PV | 01/10/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
Le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 est adopté sous réserve d’éventuelles améliorations de l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes.
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PV | 15/08/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le GMP déclare recevable le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 et le renvoie aux parties prenantes pour enrichissement endéans 7 jours
-Le Rapport de la Commission Chargée du recrutement de l’Administrateur Indépendant pour le Rapport ITIE-RDC 2012 est adopté.
-Le Cabinet Moore Stephens est retenu comme Administrateur Indépendant et Il est demandé au Coordonnateur National de le lui notifier.
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PV | 06/08/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
Restitution de la réunion du Conseil d’Administration de l’ITIE tenue à Mexico où la RDC est déclarée « Pays Conforme » le 02 juillet 2014
PV N° 07/2014 — N°7
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PV | 11/07/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
-Les TDR pour la mise à jour du Cadrage 2012 sont adoptés
-Le Secrétariat Technique est chargé de faire cette mise à jour et faire son rapport
-Les TDR pour le recrutement du Conciliateur sont adoptés
-Le Projet du Décret portant organisation et fonctionnement de l’ITIE-RDC est adopté
PV N° 06/2014 — N°6
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PV | 24/06/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
Adoption avec satisfaction des conclusions de l’examen du Secrétariat International
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PV | 06/06/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption des informations supplémentaires à fournir au Secrétariat International
-Adoption de la Feuille de Route et des améliorations apportées au Plan de Travail
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PV | 21/05/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
L’ordre du jour des réunions du GMP sera mis en ligne avant chaque réunion
-Le Groupe de Travail de Suivi « GTS » est chargé de la revue du Plan de Travail
-Le GTS est renforcé avec d’autres experts
-Le Secrétariat Technique est autorisé à recruter un Statisticien et à rouvrir l’Antenne de Goma au Nord-Kivu
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PV | 29/04/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption du Rapport complémentaire 2011
-Adoption du calendrier de l’examen par le Secrétariat International
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PV | 02/04/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Etat des lieux post Rapport ITIE-RDC 2011
-Visite de Monsieur Bady Balde, Directeur Pays Afrique francophone et Europe sur la clarification du processus de la Revue du Secrétariat International et calendrier commun pour compléter la Revue
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PV | 05/03/2014 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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