Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
-Résolution des questions de gouvernance selon la lettre du Secrétariat International :
-Proposition raisonnable du montant du per diem des membres du CE
-Adoption de la décision de fermeture des antennes du Secrétariat Technique jugées -non productives
-Prévision des activités après la publication du rapport ITIE-RDC 2011
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PV | 15/01/2014 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à l’adoption du Rapport ITIE-RDC 2011 du secteur des hydrocarbures
Le Comité Exécutif a examiné les progrès du processus ITIE, adopté le Rapport 2011 sur les hydrocarbures et abordé la fiabilité des déclarations, la certification des comptes et le suivi des activités provinciales
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PV | 22/11/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC sur l’état d’avancement de la feuille de route de publication du Rapport ITIE-RDC 2011
À l’approche de la publication du Rapport ITIE-RDC 2011, le Comité Exécutif a évalué les mesures correctives, la certification des données par l’IGF, l’avancement des rapports et les actions visant à accélérer la collecte des informations
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PV | 22/10/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à la mise en œuvre de la feuille de route pour la publication du Rapport ITIE-RDC 2011
Le Comité Exécutif a fait le point sur la feuille de route post-suspension, l’étude de cadrage, la certification et la collecte des données, tout en adoptant des mesures pour accélérer le Rapport ITIE-RDC 2011 et rétablir la conformité du pays
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PV | 30/07/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
En juin 2013 à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a abordé les suites de la Conférence de Sydney, la feuille de route nationale, le financement des activités et la préparation du Rapport ITIE 2011, notamment le recrutement des cabinets de cadrage et de conciliation
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PV | 14/06/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC relative à l’examen préliminaire du Secrétariat International sur la conformité de la RDC
Examen des conclusions préliminaires de l’évaluation internationale après la publication du Rapport ITIE-RDC 2011, suivi d’une demande d’inscription de la conformité de la RDC à l’ordre du jour du prochain Conseil d’administration de l’ITIE
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PV | 06/06/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC relative à la feuille de route de production du Rapport ITIE-RDC 2011
Adoption d’une feuille de route d’urgence pour accélérer le Rapport ITIE-RDC 2011, incluant le recrutement du conciliateur, la collecte et le traitement des données via EMEX, ainsi que le suivi des réformes institutionnelles après la suspension de la RDC
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PV | 16/05/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC relative à la décision du Conseil d’administration de l’ITIE Internationale
Session extraordinaire du Comité Exécutif consacrée à la suspension temporaire de la RDC du processus ITIE, avec la mise en place de commissions d’évaluation, la définition de mesures correctives et l’adoption d’un communiqué de presse
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PV | 19/04/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à l’examen du projet de Rapport de Validation de la RDC
Analyse des conclusions préliminaires de la Validation ITIE, mettant en évidence les insuffisances du Rapport 2010 concernant la matérialité et l’exhaustivité des déclarations, ainsi que les mesures d’amélioration prévues pour le Rapport 2011
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PV | 13/02/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à l’adoption du Rapport ITIE-RDC 2010
Adoption à l’unanimité du Rapport ITIE-RDC 2010 après intégration des observations des parties prenantes, suivie de recommandations pour sa transmission au Secrétariat International et sa présentation officielle aux autorités et au public
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PV | 15/01/2013 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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