Documents de mise en œuvre

LA 85 ème REUNION DU COMITE EXECUTIF

1.Le président annonce qu’à l’issue de l’examen du rapport d’audit, des orientations précises seront prises sur la manière de diriger le Comité Exécutif et le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC . 2.La prochaine réunion extraordinaire, consacré à l’examen du rapport d’audit, est fixée au mercredi 26 juillet 2017 à 14 heures précises. Au cours de cette réunion, les préoccupations des membres seront rencontrées par la commission d’audit d’abord, et ensuite, par le Secrétariat Technique

« 1. Rédaction du PV de la réunion du CE du 13/06/2017 2. Préparation de l’atelier d’amélioration du RAA 2016 par les PP »

Réunion technique: 1. détermination des 40% des recettes découlant des exportations minerais congolais 2. Identifications de chaque entreprises minières qui devrait rapatis au pays les devises provenant de vente de ces minerais

1. Constitution de la commission de documentation pour la validation 2. Instructions de travail

1. Rédaction du PV du CE du 13/06/2017 2. Préparation de l’atelier d’amélioration du RAA 2016 par les PP

1.le CE a fixé la date du 4 juillet 2017 pour présenter le rapport d’audit du ST au cours d’une réunion extraordinaire; ceci sous réserve de la disponibilité du Président du CE, Ministre du Plan. 2.Raviver le Groupe de travail de suivi (GTT) pour préparer les documents à faire adopter au CE et adopter en ligne certains documents nécessaires 3.Le projet du RAA doit rapidement être envoyé au GTT pour examen avant son amélioration par les parties prenantes durant les journées minières à Lubumbashi les 23 et 24 juin 2017 de sorte qu’une fois amélioré, le GMP l’adopte en ligne et le publie au plus tard le 1er juillet 2017 4.Adoption des termes de référence du Cadrage du Rapport ITIE-RDC 2016 5.Adoption des termes de référence de l’Administrateur Indépendant ITIE-RDC 2016 6.Adoption des termes de référence des Données Contextuelles ITIE-RDC 2016 7.le Secrétariat Technique présente à la prochaine réunion ordinaire du Comité, le Plan de travail jusqu’à l’échéance de la validation ainsi que le PAO des activités du second semestre 2017. 8.Que le Secrétariat Technique reprenne l’habitude de présenter à chaque réunion ordinaire la situation financière.

« 1. Examen et amendements au Tableau de suivi de la sensibilisation et du recensement des parties déclarantes pour le cadrage ITIE-RDC 2016 2. Préparation de la réunion du CE du 13/06/2017

« 1. Elaboration du Plan opérationnel du cadrage ITIE-RDC 2016 2. Echanges avec la délégation Néerlandaise »

1. Restitution de la CA de l’ITIE 2. Restitution de la formation de Londres sur la gouvernances des industries extractives