Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Procès verbal du CE
« 1. Elaboration du Plan opérationnel du cadrage ITIE-RDC 2016
2. Echanges avec la délégation Néerlandaise »
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PV | 05/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Restitution de la CA de l’ITIE
2. Restitution de la formation de Londres sur la gouvernances des industries extractives
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PV | 30/05/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Réunion téchnique avec le CN et organisation du travail
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PV | 15/05/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1.Adoption du rapport ITIE-RDC 2015 moyennant les Recommandations adressées au GMP par les parties prenantes
2.Le Coordonnateur National a reçu lordre de publier la version finale du Rapport ITIE-RDC 2015
3.Le Président du CE devra écrire à l’ensemble des entreprises minières et pétrolières ainsi qu’à toutes les OSC pour leur demander de traiter, en assemblée, de la question de leur représentativité au GMP dans le respect des dispositions du Décret du Premier Ministre en vigueur créant l’ITIE-RDC et de celles de la Norme ITIE.
4.Les procédures de nomination et de remplacement devront être adoptées à la prochaine réunion du Comité Exécutif comme cela a été demandé à la délégation de la RDC à Bogota
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PV | 12/05/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Evaluation du PTT (juillet 2015-juillet 2017) actualisé
2. Echanges autour du rapport pilotes AM et SF
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PV | 24/04/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Elaboration du projet de RAA 2016
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PV | 19/04/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication hebdomadaire du CN
2. Publicaion du Rapport ITIE-RDC 2015
3. Publication du RAA 2016
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PV | 27/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication du CN au personnel du ST
2. Travail en équipe
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PV | 20/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Restitution de la réunion du Comité de validation de l’ITIE à ses collaborateurs
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PV | 03/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Le Comité Exécutif a notamment :
adopté plusieurs anciens procès-verbaux ;
confirmé les jetons de présence : 300 $US pour une réunion ordinaire et 100 $US pour une réunion extraordinaire ;
examiné l’état d’avancement du Rapport ITIE-RDC 2015, notamment les écarts de données et les informations manquantes ;
adopté le calendrier de finalisation, avec une publication prévue le 31 mars 2017 ;
reporté l’adoption du plan d’action opérationnel du premier semestre 2017 ;
décidé d’organiser une réunion d’harmonisation sur le rapport d’audit avant sa présentation finale au Comité Exécutif.
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PV | 01/03/2017 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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