Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

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Documents Type Date Fichier
Procès verbal du CE
Réunion téchnique avec le CN et organisation du travail
PV 15/05/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1.Adoption du rapport ITIE-RDC 2015 moyennant les Recommandations adressées au GMP par les parties prenantes 2.Le Coordonnateur National a reçu l’ordre de publier la version finale du Rapport ITIE-RDC 2015 3.Le Président du CE devra écrire à l’ensemble des entreprises minières et pétrolières ainsi qu’à toutes les OSC pour leur demander de traiter, en assemblée, de la question de leur représentativité au GMP dans le respect des dispositions du Décret du Premier Ministre en vigueur créant l’ITIE-RDC et de celles de la Norme ITIE. 4.Les procédures de nomination et de remplacement devront être adoptées à la prochaine réunion du Comité Exécutif comme cela a été demandé à la délégation de la RDC à Bogota
PV 12/05/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1. Evaluation du PTT (juillet 2015-juillet 2017) actualisé 2. Echanges autour du rapport pilotes AM et SF
PV 24/04/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
Elaboration du projet de RAA 2016
PV 19/04/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1. Communication hebdomadaire du CN 2. Publicaion du Rapport ITIE-RDC 2015 3. Publication du RAA 2016
PV 27/03/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1. Communication du CN au personnel du ST 2. Travail en équipe
PV 20/03/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
Restitution de la réunion du Comité de validation de l’ITIE à ses collaborateurs
PV 03/03/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1. Tenir, la semaine du 06 au 12 mars 2017, une réunion extraordinaire relative à la présentation, pour adoption, du Plan d’actions opérationnel des activités du premier semestre 2017. 2.Publier le Rapport ITIE-RDC 2015 au plus tard le 31/03/2017 3. L’AI effectuera un seul déplacement à Kinshasa afin de présenter au C.E pour adoption en présence des Parties Prenantes, le rapport version pré-finale ayant intégré toutes les améliorations reçues des parties. 4. le projet de rapport d’audit sera débattu contradictoirement entre le ST et le Cabinet E&Y
PV 01/03/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
1. Mise sur pied de la Cellule Organisation et Méthode 2. Organisation du travail au sein de la cellule OM
PV 27/02/2017 Télécharger
Procès verbal du CE
Campagne de vulgarisation de la loi portant r égime g én érale des hydrocarbures
PV 24/02/2017 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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