Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

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Documents Type Date Fichier
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Procès-verbal consignant les échanges, recommandations et décisions relatives à la gouvernance et au suivi des activités de l’ITIE-RDC.
PV 16/11/2016 Télécharger
Repport de la réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des discussions, analyses et décisions prises par le Comité Exécutif dans le cadre du suivi et de la mise en œuvre du processus ITIE.
PV 09/11/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des travaux du Comité Exécutif, incluant les analyses, décisions et recommandations formulées au cours de la session.
PV 17/10/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document de référence retraçant les discussions, résolutions et orientations issues de la réunion du Comité Exécutif.
PV 16/09/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges entre les membres, ainsi que les décisions et recommandations adoptées par le Comité Exécutif.
PV 06/07/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant l’ordre du jour, les échanges des membres, ainsi que les décisions, recommandations et orientations issues des travaux du Comité Exécutif.
PV 27/04/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.
PV 23/03/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.
PV 23/03/2016 Télécharger
Procès verbal du CE
Le Comité exécutif a reporté l’examen des textes de gouvernance dans l’attente du rapport définitif, décidé du non-renouvellement du contrat de consultance de Claude Kanda et exigé la transmission des documents aux membres avant chaque réunion
PV 18/01/2016 Télécharger
PV de la réunion du Groupe de travail de suivi du C.E
Le document est le procès-verbal de la réunion du Groupe de travail de suivi tenue le 28 décembre 2015, consacrée à l’examen et à l’amélioration de la version pré-finale du Rapport ITIE-RDC 2014, notamment sur la réconciliation des exportations minières (annexe 10), en vue de son ajustement et de sa publication finale
PV 28/12/2015 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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