Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Procès-verbal consignant les échanges, recommandations et décisions relatives à la gouvernance et au suivi des activités de l’ITIE-RDC.
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PV | 16/11/2016 | Télécharger |
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Repport de la réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des discussions, analyses et décisions prises par le Comité Exécutif dans le cadre du suivi et de la mise en œuvre du processus ITIE.
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PV | 09/11/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des travaux du Comité Exécutif, incluant les analyses, décisions et recommandations formulées au cours de la session.
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PV | 17/10/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document de référence retraçant les discussions, résolutions et orientations issues de la réunion du Comité Exécutif.
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PV | 16/09/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges entre les membres, ainsi que les décisions et recommandations adoptées par le Comité Exécutif.
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PV | 06/07/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant l’ordre du jour, les échanges des membres, ainsi que les décisions, recommandations et orientations issues des travaux du Comité Exécutif.
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PV | 27/04/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Le Comité exécutif a reporté l’examen des textes de gouvernance dans l’attente du rapport définitif, décidé du non-renouvellement du contrat de consultance de Claude Kanda et exigé la transmission des documents aux membres avant chaque réunion
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PV | 18/01/2016 | Télécharger |
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PV de la réunion du Groupe de travail de suivi du C.E
Le document est le procès-verbal de la réunion du Groupe de travail de suivi tenue le 28 décembre 2015, consacrée à l’examen et à l’amélioration de la version pré-finale du Rapport ITIE-RDC 2014, notamment sur la réconciliation des exportations minières (annexe 10), en vue de son ajustement et de sa publication finale
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PV | 28/12/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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