Documents de mise en œuvre

Compte rendu officiel des travaux du Comité Exécutif, incluant les analyses, décisions et recommandations formulées au cours de la session.

Document de référence retraçant les discussions, résolutions et orientations issues de la réunion du Comité Exécutif.

Document retraçant les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges entre les membres, ainsi que les décisions et recommandations adoptées par le Comité Exécutif.

Document retraçant l’ordre du jour, les échanges des membres, ainsi que les décisions, recommandations et orientations issues des travaux du Comité Exécutif.

Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.

Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.

1. Le rapport des textes de la gouvernance du comité National présenté par le président de la commission de revue est jugé comme intérimaire. Le CE attend le rapport définitif pour traitement. 2.Concernant Monsieur Claude Kanda, le président du CE s’appuyant sur le fait qu’il avait un contrat de consultance à l’ITIE-RDC et non un contrat de travail, a instruit le CN ai de ne plus renouveler ce contrat et aussi de demander à Monsieur Claude Kanda de venir ouvrir le bureau dans les 72 heures qui suivent.A défaut, la force publique sera requise pour casser la porte. 3.Le CE a demandé au Secrétariat de prendre des dispositions nécessaires pour qu’à l’avenir les documents parviennent aux membres du CE avant la date de la réunion comme cela est stipulé dans le Règlement intérieur du Comité National.

Le document est le procès-verbal de la réunion du Groupe de travail de suivi tenue le 28 décembre 2015, consacrée à l’examen et à l’amélioration de la version pré-finale du Rapport ITIE-RDC 2014, notamment sur la réconciliation des exportations minières (annexe 10), en vue de son ajustement et de sa publication finale

Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 4 novembre 2015, retraçant les présences, les points inscrits à l’ordre du jour, les débats, ainsi que les décisions et résolutions adoptées, notamment sur les études de cadrage des secteurs forestier et minier artisanal et sur la collecte des données pour le Rapport ITIE-RDC 2014

Le document est le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 7 octobre 2015, consacrée principalement à la présentation du projet MAP-X, à ses objectifs, fonctionnalités et perspectives, ainsi qu’aux échanges entre les membres sur la crise au sein de la composante Société civile