Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Activités des PP
La fiscalité du nouveau code minier de la République Démocratique du Congo
|
AUTRE | 01/11/2018 | Télécharger |
|
Rapport contextuel ITIE-RDC 2016 – Informations complémentaires
Présentation des données contextuelles du secteur extractif de la RDC pour l’année 2016, couvrant la production, les exportations, la contribution à l’économie nationale et les relations financières entre l’État et les entreprises extractives
|
AUTRE | 30/09/2018 | Télécharger |
|
Autres documents
Lettre du Collège des entreprises adressée à Madame la CN ai
|
AUTRE | 27/09/2018 | Télécharger |
|
Procès verbal du CE
Validation du Rapport complémentaire ITIE-RDC 2016, clarification de la définition des entreprises publiques extractives et fixation des échéances de publication des rapports, accompagnées de l’adoption du projet de décret révisant l’organisation et le fonctionnement du Comité national
|
PV | 26/09/2018 | Télécharger |
|
Rapport de dissemination
RAPPORT DE DISSEMINATION DU RAPPORT ITIE-RDC 2015 AU VILLAGE MAMPUTU A MOANDA
|
AUTRE | 19/09/2018 | Télécharger |
|
Autres documents
Lettre de SE Ministre du Portefeuille adressée aux Entreprises Publiques du secteur extractif
|
19/09/2018 | Télécharger | |
|
Dépenses sociales dans les rapports ITIE-RDC 2013-2014. Investigations de la société civile
Ce document présente une enquête de la société civile sur les dépenses sociales déclarées dans les rapports ITIE-RDC 2013 et 2014
RAPPORT INVESTIGATIONS DEPENSES…
.
|
AUTRE | 18/09/2018 | Télécharger |
|
Atelier sur les depenses
Ateliers sur les dépenses sociales : Mise en place des mecanismes de traçabilité et procédures de réconciliation des dépenses sociales
|
MISSION_ATELIER | 18/09/2018 | Télécharger |
|
Réunion de suivi de l’élaboration du Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016
Cette réunion de travail entre le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC et le cabinet Ernst & Young RDC a permis d’évaluer l’état d’avancement du Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016
|
CR | 07/09/2018 | Télécharger |
|
compte-rendu_GTT
Le GTT a recommandé la révision des textes de gouvernance de l’ITIE-RDC et plusieurs démarches auprès des autorités et entreprises pour améliorer la transparence des données extractives, notamment sur les revenus miniers, les investissements étrangers et les états financiers des entreprises publiques
|
CR | 04/09/2018 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.