Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Rapport mission
Participation de l’ITIE à la Conférence d’Indaba Mining: rapport de mission
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MISSION_ATELIER | 05/02/2018 | Télécharger |
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Rapport atelier
Atelier de mise en commun des améliorations des parties prenantes au PT décembre 2017 -juin 2018
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MISSION_ATELIER | 02/02/2018 | Télécharger |
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Rapport atelier
Atelier de mise en commun des améliorations des parties prenantes au Cadrage 2016
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MISSION_ATELIER | 01/02/2018 | Télécharger |
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Rapport atelier
Atelier sur l’harmonisation de la définition et du Référentiel de la dépense sociale
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MISSION_ATELIER | 31/01/2018 | Télécharger |
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compte-rendu
Réunion technique entre le ST et les organisations de la Société Civile
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CR | 30/01/2018 | Télécharger |
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compte-rendu
Réunion technique entre le ST et la chambre des Mines
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CR | 29/01/2018 | Télécharger |
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Politique des données ouvertes
Ce document contient la Politique des données ouvertes du Comité national ITIE-RDC. Il définit les principes et procédures relatifs à la publication, à l’accès, à l’utilisation et à la réutilisation des données du secteur extractif. Il prévoit notamment la mise à disposition des données ITIE dans des formats ouverts et accessibles, afin de renforcer la transparence, l’interopérabilité des informations et la participation du public à la gouvernance du secteur extractif.
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AUTRE | 31/12/2017 | Télécharger |
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contrat de partage de production
contrat de partage de production entre la rdc et caprikat limited et foxwhelp limited
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AUTRE | 31/12/2017 | Télécharger |
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– Plan de Travail Axé sur la validation
Ce document présente le plan de travail et le budget détaillé de l’ITIE-RDC pour la période de décembre 2017 à juin 2018. Il décrit les principaux objectifs du programme ainsi que les activités prévues pour assurer la mise en œuvre des exigences de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives.
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AUTRE | 31/12/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Examen de situations de mise en oeuvre du processus ITIE
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PV | 21/12/2017 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.