Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Termes de référence de l’AI pour la production des Rapports ITIE 2017 et 2018
TERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT D’UN ADMINISTRATEUR
INDÉPENDANT CHARGÉ D’ÉLABORER LES RAPPORTS DE CONCILIATION ITIE-
RDC 2017 ET 2018
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AUTRE | 26/03/2019 | Télécharger |
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comptes_rendus
Adoption des termes de référence des Rapports ITIE-RDC 2017-2018, accompagnée de recommandations visant à renforcer le débat public, sensibiliser les nouvelles autorités et préparer la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE 2019 à Paris
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CR | 15/03/2019 | Télécharger |
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Rapport mission
Participation de l’ITIE-RDC à la 42 ème Conseil d’administration de l’ITIE International à Kiev en Ukraine
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MISSION_ATELIER | 24/02/2019 | Télécharger |
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comptes_rendus
Réunion technique entre le ST et la chambre des Mines
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CR | 29/01/2019 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC à la Conférence sur la gouvernance du secteur extractif à Niamey
L’ITIE-RDC a participé à la Conférence sur la gouvernance du secteur extractif organisée à Niamey afin d’échanger sur les enjeux de gouvernance des industries extractives, de partager l’expérience de la RDC en matière de communication responsable et de contribuer aux réflexions sur l’harmonisation des codes miniers en Afrique
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MISSION_ATELIER | 23/01/2019 | Télécharger |
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Procédure de désignation
Synthese de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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AUTRE | 27/12/2018 | Télécharger |
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compte-rendu_GTT
Adoption à l’unanimité du Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016 par le GTT, après intégration des améliorations, en vue de sa validation par le Comité exécutif le 29 décembre et de sa publication au plus tard le 31 décembre 2018
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CR | 20/12/2018 | Télécharger |
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Procès verbal
Examen de l’avancement du Rapport ITIE-RDC 2017, actualisation du Plan de travail conformément aux recommandations de la Validation, suivi des audits financiers et préparation des réformes relatives à la gouvernance, aux entreprises publiques et à la propriété effective
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PV | 27/11/2018 | Télécharger |
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TDR Atelier
Atelier des parties prenantes pour la mise en commun des améliorations au projet de Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016
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MISSION_ATELIER | 27/11/2018 | Télécharger |
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94ᵉ réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Cette réunion extraordinaire a été consacrée aux préparatifs de la validation de la RDC au regard de la Norme ITIE 2016, à travers des échanges avec une délégation du Secrétariat international sur la gouvernance du Groupe multipartite, la qualité des divulgations, la participation de la société civile et les avancées du Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016
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PV | 07/11/2018 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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