Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Appui du Secrétariat Technique ITIE-RDC aux activités de la GIZ
Il s’agit d’un jeu de simulation permettant aux étudiants de jouer le rôle de membres du Comité Exécutif de l’ITIE afin de comprendre les débats sur la gestion des revenus extractifs, les défis de transparence et les enjeux de gouvernance. Le Secrétariat Technique a assuré des présentations, animé des échanges et renforcé les capacités des participants.
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AUTRE | 31/08/2018 | Télécharger |
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Activités des PP
Note de restitution de la Participation du Secrétariat Technique à l’Atelier sur la Gouvernance des Entreprises Publiques COGEP
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AUTRE | 02/08/2018 | Télécharger |
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Réunion interne de préparation à la validation ITIE-RDC
Cette réunion de la Cellule technique a permis de faire le bilan de la mission d’échanges à Brazzaville et d’accélérer les préparatifs de la validation ITIE de la RDC
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CR | 31/07/2018 | Télécharger |
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Préparation à la Validation ITIE à travers la documentation des réformes de gouvernance, le suivi des mesures correctives, l’élaboration du rapport contextuel complémentaire 2016 et l’organisation des preuves, des réunions et des procédures de représentation des parties prenantes
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CR | 29/07/2018 | Télécharger |
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Rapport de revue des états financiers des entreprises publiques extractives (Exercice 2016)
Analyse des états financiers des entreprises publiques extractives de la RDC, portant sur leurs transactions, leurs relations financières avec l’État et l’identification des dépenses quasi-fiscales conformément aux exigences de la Norme ITIE
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AUTRE | 28/07/2018 | Télécharger |
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Mission d’échange d’expériences entre les ITIE de la RDC et du Congo sur la préparation à la validation
Une délégation de l’ITIE-RDC s’est rendue à Brazzaville pour partager son expérience avec l’ITIE-Congo sur les préparatifs de la validation à la Norme ITIE
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CR | 27/07/2018 | Télécharger |
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comptes rendu
Mission du ST sur les échanges d’expériences avec les ST Sénégal et Congo/Brazza en préparation de la validation de la RDC
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CR | 27/07/2018 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Validation des mandats de trois représentants de la société civile et adoption des principaux documents ITIE 2016-2021, notamment le Plan de travail triennal, le Rapport annuel 2017 et le cadrage 2016. Les décisions portent également sur la révision des textes de gouvernance et le suivi de la situation financière
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PV | 26/07/2018 | Télécharger |
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Rapport atelier
RAPPORT DE L’ATELIER DE FORMATION SUR LE LANCEMENT DE LA DISSEMINATION DU RAPPORT ITIE-RDC 2015
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MISSION_ATELIER | 13/07/2018 | Télécharger |
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Rapport contextuel ITIE-RDC 2016
Ce rapport présente le contexte général du secteur extractif en RDC pour l’année 2016, notamment le cadre légal et fiscal, la contribution du secteur à l’économie nationale, ainsi que les informations sur la production, les exportations et la participation de l’État dans les entreprises extractives.
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AUTRE | 02/07/2018 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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