Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

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876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Appui du Secrétariat Technique ITIE-RDC aux activités de la GIZ
Il s’agit d’un jeu de simulation permettant aux étudiants de jouer le rôle de membres du Comité Exécutif de l’ITIE afin de comprendre les débats sur la gestion des revenus extractifs, les défis de transparence et les enjeux de gouvernance. Le Secrétariat Technique a assuré des présentations, animé des échanges et renforcé les capacités des participants.
AUTRE 31/08/2018 Télécharger
Activités des PP
Note de restitution de la Participation du Secrétariat Technique à l’Atelier sur la Gouvernance des Entreprises Publiques COGEP
AUTRE 02/08/2018 Télécharger
Réunion interne de préparation à la validation ITIE-RDC
Cette réunion de la Cellule technique a permis de faire le bilan de la mission d’échanges à Brazzaville et d’accélérer les préparatifs de la validation ITIE de la RDC
CR 31/07/2018 Télécharger
Préparation à la Validation ITIE à travers la documentation des réformes de gouvernance, le suivi des mesures correctives, l’élaboration du rapport contextuel complémentaire 2016 et l’organisation des preuves, des réunions et des procédures de représentation des parties prenantes
CR 29/07/2018 Télécharger
Rapport de revue des états financiers des entreprises publiques extractives (Exercice 2016)
Analyse des états financiers des entreprises publiques extractives de la RDC, portant sur leurs transactions, leurs relations financières avec l’État et l’identification des dépenses quasi-fiscales conformément aux exigences de la Norme ITIE
AUTRE 28/07/2018 Télécharger
Mission d’échange d’expériences entre les ITIE de la RDC et du Congo sur la préparation à la validation
Une délégation de l’ITIE-RDC s’est rendue à Brazzaville pour partager son expérience avec l’ITIE-Congo sur les préparatifs de la validation à la Norme ITIE
CR 27/07/2018 Télécharger
comptes rendu
Mission du ST sur les échanges d’expériences avec les ST Sénégal et Congo/Brazza en préparation de la validation de la RDC
CR 27/07/2018 Télécharger
Procès verbal du CE
Validation des mandats de trois représentants de la société civile et adoption des principaux documents ITIE 2016-2021, notamment le Plan de travail triennal, le Rapport annuel 2017 et le cadrage 2016. Les décisions portent également sur la révision des textes de gouvernance et le suivi de la situation financière
PV 26/07/2018 Télécharger
Rapport atelier
RAPPORT DE L’ATELIER DE FORMATION SUR LE LANCEMENT DE LA DISSEMINATION DU RAPPORT ITIE-RDC 2015
MISSION_ATELIER 13/07/2018 Télécharger
Rapport contextuel ITIE-RDC 2016
Ce rapport présente le contexte général du secteur extractif en RDC pour l’année 2016, notamment le cadre légal et fiscal, la contribution du secteur à l’économie nationale, ainsi que les informations sur la production, les exportations et la participation de l’État dans les entreprises extractives.
AUTRE 02/07/2018 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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