Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Ministre de l’Environnement au Chargé de mission de l’Agence congolaise de l’Environnement (ACE)
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 13/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Vice-Premier, Ministre de l’Intérieur et Sécurité aux Gouverneurs et Commissaires spéciaux du Gouvernement.
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 09/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Hydrocarbures au SGH
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 07/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Mines aux DG des entreprise minières du Portefeuille
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 06/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Hydrocarbures
Lettre administrative relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2015
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AUTRE | 01/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Mines
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 31/03/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre de l’Environnement
Lettre de cadrage opérationnel annonçant la collecte des données relatives aux paiements des industries extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 31/03/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Finances
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 30/03/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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