Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document de référence retraçant les discussions, résolutions et orientations issues de la réunion du Comité Exécutif.
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PV | 16/09/2016 | Télécharger |
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Mémo COSCCET–DDEQ sur le RAA
Ce document est un mémorandum de la Synergie COSCCET–DEDQ, élaboré à Lubumbashi en août 2016, portant sur l’analyse critique du Rapport Annuel d’Avancement (RAA) ITIE-RDC 2015
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AUTRE | 25/08/2016 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Sud-Kivu sur l’amélioration du projet de cadrage ITIE 2016
Ce document est une contribution analytique de la société civile du Sud-Kivu visant à améliorer le projet de cadrage ITIE-RDC 2016
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AUTRE | 25/08/2016 | Télécharger |
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POM – Rapport d’évaluation du Plan de Travail 2015-2017 de l’ITIE-RDC
Rapport d’évaluation du plan de travail ITIE-RDC 2015-2017, examinant le niveau de mise en œuvre des activités, les résultats obtenus et les recommandations d’amélioration.
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AUTRE | 09/08/2016 | Télécharger |
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Déclaration de Goma de PCQVP
Déclaration finale des délégués des radios communautaires du Nord-Kivu à l’issue d’un atelier sur l’ITIE, incluant engagements et recommandations.
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AUTRE | 04/08/2016 | Télécharger |
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Rapport de mission effectuée à Ndjamena
Ce document rend compte d’une mission effectuée à Ndjamena. Il présente le contexte et les objectifs de la mission
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AUTRE | 02/08/2016 | Télécharger |
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Rapport du Séminaire sur la validation
Séminaire d’échange et d’intégration des parties prenantes au processus de validation
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AUTRE | 22/07/2016 | Télécharger |
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Rapport de mission – Mise à niveau des entreprises du périmètre au logiciel TSL
Rapport de mission portant sur la mise à niveau/formation des entreprises du périmètre au logiciel TSL à Kindu et à Goma
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AUTRE | 14/07/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges entre les membres, ainsi que les décisions et recommandations adoptées par le Comité Exécutif.
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PV | 06/07/2016 | Télécharger |
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Rapport de cadrage final – Exercice ITIE-RDC 2015
Rapport de cadrage pour l’exercice ITIE-RDC 2015. Le document précise l’objectif et la méthodologie, présente le contexte des industries extractives
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AUTRE | 27/06/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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