Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Contribution de la société civile de l’Ituri au projet du rapport ITIE-RDC 2014
Le document est une contribution de la société civile de l’Ituri, coordonnée par le Cadre de concertation sur les ressources naturelles (CdC/RN), portant sur la revue du projet de Rapport ITIE-RDC 2014
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AUTRE | 12/12/2015 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Sud-Kivu a l’amélioration du projet de rapport ITIER-RDC 2015
Le document est une contribution de la société civile du Sud-Kivu, coordonnée par la Maison des Mines du Kivu (MMKi), portant sur l’analyse et l’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2014
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AUTRE | 12/12/2015 | Télécharger |
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Réunion de la composante gouvernement Katanga sur la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2014
Le document est le procès-verbal de la réunion de la composante Gouvernement Katanga à Lubumbashi, consacrée à la revue du projet de Rapport ITIE-RDC 2014.
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AUTRE | 11/12/2015 | Télécharger |
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Mémorandum de la POM au Groupe Multipartite sur la qualité du projet du Rapport ITIE-RDC 2014
Le document est un mémorandum de la Plateforme des Organisations de la Société civile intervenant dans le secteur minier (POM) présentant une analyse critique du projet du Rapport ITIE-RDC 2014
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AUTRE | 11/12/2015 | Télécharger |
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Procès verbal de l’atelier d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014
Le document est le procès-verbal de l’atelier d’analyse du Rapport ITIE-RDC 2014 à Boma, élaboré par la Société civile du Kongo Central (SGRN)
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AUTRE | 09/12/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DGDA
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AUTRE | 07/12/2015 | Télécharger |
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Rapport de la Conférence-débat UNIGOM sur le Rapport ITIE-RDC 2013
Rapport de conférence-débat organisée à l’Université de Goma (UNIGOM) autour du Rapport ITIE-RDC 2013.
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MISSION_ATELIER | 03/12/2015 | Télécharger |
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Rapport de formation à Goma
Rapport de formation organisé à Goma (2015).
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MISSION_ATELIER | 02/12/2015 | Télécharger |
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Rapport ITIE RDC 2014
Rapport ITIE-RDC exercice 2014 : résumé exécutif, méthodologie, conciliation, exhaustivité/fiabilité et recommandations.
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AUTRE | 01/12/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au Secrétariat Général aux Hydrocarbures
Certification de la déclaration du Secrétariat Général aux Hydrocarbures
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AUTRE | 30/11/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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