Documents de mise en œuvre

1. Le rapport des textes de la gouvernance du comité National présenté par le président de la commission de revue est jugé comme intérimaire. Le CE attend le rapport définitif pour traitement. 2.Concernant Monsieur Claude Kanda, le président du CE s’appuyant sur le fait qu’il avait un contrat de consultance à l’ITIE-RDC et non un contrat de travail, a instruit le CN ai de ne plus renouveler ce contrat et aussi de demander à Monsieur Claude Kanda de venir ouvrir le bureau dans les 72 heures qui suivent.A défaut, la force publique sera requise pour casser la porte. 3.Le CE a demandé au Secrétariat de prendre des dispositions nécessaires pour qu’à l’avenir les documents parviennent aux membres du CE avant la date de la réunion comme cela est stipulé dans le Règlement intérieur du Comité National.

Ce document présente la restitution d’une séance de travail et de sensibilisation consacrée au processus ITIE. Il met en lumière les objectifs de la rencontre, les échanges avec les participants, les principaux messages clés sur la transparence dans le secteur extractif ainsi que les recommandations formulées pour renforcer l’appropriation du processus ITIE.

Le rapport d’audit externe des états financiers de l’ITIE-RDC pour l’exercice 2015 conclut que les comptes présentent une image fidèle de la situation financière de l’organisation et émet une opinion sans réserve.

Le document est le procès-verbal de la réunion du Groupe de travail de suivi tenue le 28 décembre 2015, consacrée à l’examen et à l’amélioration de la version pré-finale du Rapport ITIE-RDC 2014, notamment sur la réconciliation des exportations minières (annexe 10), en vue de son ajustement et de sa publication finale

Tableau récapitulatif des activités (réunions, formations, rencontres) et dates/lieux, couvrant la période nov.–déc. 2015.

Institution de la Commission et détermination de sa mission

Rapport de restitution de l’atelier de relecture du projet de Rapport ITIE-RDC 2014, tenu à Lubumbashi (Hôtel Grand Karavia).

Le document est une contribution du Centre Carter présentant des recommandations structurées pour l’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2014

Le document est une contribution de la société civile de l’Ituri, coordonnée par le Cadre de concertation sur les ressources naturelles (CdC/RN), portant sur la revue du projet de Rapport ITIE-RDC 2014

Le document est une contribution de la société civile du Sud-Kivu, coordonnée par la Maison des Mines du Kivu (MMKi), portant sur l’analyse et l’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2014