Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Note
NOTE TECHNIQUE DE L’ATELIER D’ANALYSE DU PROJET DE RAPPORT ITIE-RDC 2015
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NOTE | 31/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication hebdomadaire du CN
2. Publicaion du Rapport ITIE-RDC 2015
3. Publication du RAA 2016
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PV | 27/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication du CN au personnel du ST
2. Travail en équipe
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PV | 20/03/2017 | Télécharger |
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Communiqué
PRISE DE POSITION DES ORGANISATIONS MEMBRES DE LA MAISON DES MINES DU KIVU SUR LA CRISE DE CONFIANCE ENTRE LE COORDONATEUR NATIONAL DE LâITIE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (ITIE-RDC) ET LES COMPOSANTES SOCIETE CIVILE ET ENTREPRISES
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COMMUNIQUE | 17/03/2017 | Télécharger |
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Communiqué
Prise de position des organisations de la société civile du Sud Kivu impliquées dans la mise en oeuvre et la gouvernance du processus ITIE en RDC
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COMMUNIQUE | 16/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Restitution de la réunion du Comité de validation de l’ITIE à ses collaborateurs
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PV | 03/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Le Comité Exécutif a notamment :
adopté plusieurs anciens procès-verbaux ;
confirmé les jetons de présence : 300 $US pour une réunion ordinaire et 100 $US pour une réunion extraordinaire ;
examiné l’état d’avancement du Rapport ITIE-RDC 2015, notamment les écarts de données et les informations manquantes ;
adopté le calendrier de finalisation, avec une publication prévue le 31 mars 2017 ;
reporté l’adoption du plan d’action opérationnel du premier semestre 2017 ;
décidé d’organiser une réunion d’harmonisation sur le rapport d’audit avant sa présentation finale au Comité Exécutif.
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PV | 01/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Mise sur pied de la Cellule Organisation et Méthode
2. Organisation du travail au sein de la cellule OM
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PV | 27/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Campagne de vulgarisation de la loi portant r égime g én érale des hydrocarbures
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PV | 24/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Elaboration du Plan d’Action Opérationnelle du 1er semestre
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PV | 24/02/2017 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
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TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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