Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Rapport de cadrage final – Exercice ITIE-RDC 2015
Rapport de cadrage pour l’exercice ITIE-RDC 2015. Le document précise l’objectif et la méthodologie, présente le contexte des industries extractives
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AUTRE | 27/06/2016 | Télécharger |
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Centre Carter – Metalkol : communiqué sur la vente d’actifs
Communiqué de presse du Carter Center relatif à la vente d’actifs de Metalkol, analysant les enjeux de transparence et de gouvernance dans le secteur extractif en RDC.
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AUTRE | 26/06/2016 | Télécharger |
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Contribution au cadrage 2015 par CEPECO
Document de contribution proposant des observations et recommandations pour l’amélioration du cadrage ITIE relatif à l’exercice 2015.
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AUTRE | 25/06/2016 | Télécharger |
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Notes et commentaires sur le projet de rapport de cadrage pour le rapport ITIE-RDC 2015
Document de commentaires techniques de la société civile (Centre Carter) sur le projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015, portant notamment sur le périmètre, les EPE, la propriété réelle et la fiabilisation des données.
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AUTRE | 16/06/2016 | Télécharger |
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POM – Mémorandum sur la mise en œuvre du processus ITIE-RDC : analyse des rapports 2013 et 2014
Mémorandum de la POM analysant les rapports ITIE 2013 et 2014, avec constats, faiblesses et recommandations pour renforcer la transparence et la gouvernance du secteur extractif.
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AUTRE | 16/06/2016 | Télécharger |
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Appréciations RAA 2015
Document de synthèse présentant les appréciations et observations formulées par les parties prenantes sur le Rapport Annuel d’Avancement (RAA) ITIE de l’exercice 2015.
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AUTRE | 14/06/2016 | Télécharger |
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Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 – OCEAN
Analyse critique réalisée par l’organisation OCEAN sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015, portant sur la qualité des données contextuelles et des paiements sociaux.
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AUTRE | 01/06/2016 | Télécharger |
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Note d'analyse comparative entre la Norme ITIE-RDC 2016 et la Norme ITIE-RDC 2013 par la Société Civile de SAKANIA & COSCCET
Note d’analyse comparative produite par la société civile du Lualaba, mettant en évidence innovations, changements d’exigences et défis de mise en œuvre.
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AUTRE | 25/05/2016 | Télécharger |
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Analyse critique de loi sur les hydrocarbures par CEPECO
Ce document présente une analyse comparative entre la Norme ITIE 2013 et la Norme ITIE 2016 en RDC
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AUTRE | 30/04/2016 | Télécharger |
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Note d'analyse de la norme ITIE 2016
Ce document présente une analyse comparative entre la Norme ITIE 2013 et la Norme ITIE 2016
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AUTRE | 30/04/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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