Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Secrétaire Général aux Mines aux chefs de divisions provinciales des Mines
Notification arrêté interministériel n°0630 et 1078 modifiant l’arrêté interministeriel n°S0122 et 782 portant réglementation des exportation des produits miniers marchands
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AUTRE | 21/01/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
-Résolution des questions de gouvernance selon la lettre du Secrétariat International :
-Proposition raisonnable du montant du per diem des membres du CE
-Adoption de la décision de fermeture des antennes du Secrétariat Technique jugées -non productives
-Prévision des activités après la publication du rapport ITIE-RDC 2011
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PV | 15/01/2014 | Télécharger |
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Commentaire du Secrétariat International sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une note officielle de commentaires émise par le Secrétariat international de l’ITIE à l’attention de l’équipe nationale ITIE-RDC, portant sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 12/01/2014 | Télécharger |
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Contrat de partage de production
contrat de production conclus entre ARR-MINISTERIEL-EXTENSION-PERMIS-D-EXPLO-KAPRIKAT-BLOC-II-GRABEN-ALBERTINE
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AUTRE | 31/12/2013 | Télécharger |
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Plan de Travail & Budget Annuel 2014
Le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2014 de l’ITIE-RDC
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PTBA | 31/12/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à l’adoption du Rapport ITIE-RDC 2011 du secteur des hydrocarbures
Le Comité Exécutif a examiné les progrès du processus ITIE, adopté le Rapport 2011 sur les hydrocarbures et abordé la fiabilité des déclarations, la certification des comptes et le suivi des activités provinciales
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PV | 22/11/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC sur l’état d’avancement de la feuille de route de publication du Rapport ITIE-RDC 2011
À l’approche de la publication du Rapport ITIE-RDC 2011, le Comité Exécutif a évalué les mesures correctives, la certification des données par l’IGF, l’avancement des rapports et les actions visant à accélérer la collecte des informations
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PV | 22/10/2013 | Télécharger |
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Compte rendu de la réunion extraordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Échanges entre l’ITIE-RDC et une délégation du Conseil d’administration international sur la Norme ITIE 2013, les réformes de gouvernance, la transparence des revenus extractifs et les progrès vers l’obtention du statut de pays conforme
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CR | 14/10/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC consacrée à la mise en œuvre de la feuille de route pour la publication du Rapport ITIE-RDC 2011
Le Comité Exécutif a fait le point sur la feuille de route post-suspension, l’étude de cadrage, la certification et la collecte des données, tout en adoptant des mesures pour accélérer le Rapport ITIE-RDC 2011 et rétablir la conformité du pays
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PV | 30/07/2013 | Télécharger |
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
En juin 2013 à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a abordé les suites de la Conférence de Sydney, la feuille de route nationale, le financement des activités et la préparation du Rapport ITIE 2011, notamment le recrutement des cabinets de cadrage et de conciliation
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PV | 14/06/2013 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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