Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Lettre du Vice-président du GMP, Ministre des Hydrocarbures, à Monsieur Jonas MOBERG, Chef du Secrétariat International
Ce document est un courrier officiel du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC adressé au Secrétariat international de l’ITIE, relatif à la procédure d’examen (validation) de la RDC
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AUTRE | 11/04/2014 | Télécharger |
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Rapport de l'atelier de sensibilisation des sources d'informations contextuelles
Atelier sur I’identification et sensibilisation des Sources d’Informations contextuelles (SDI) à Kinshasa
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MISSION_ATELIER | 11/04/2014 | Télécharger |
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Atelier sur la campagne mondiale publiez ce que payez a Matadi
Ce document est une présentation pédagogique de l’ITIE destinée au public provincial du Bas-Congo, réalisée dans le cadre d’un atelier PCQVP
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AUTRE | 05/04/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
Sur demande du Comité Exécutif, la Commission a intégré toutes les améliorations dans le Rapport Complémentaire
-adoption du calendrier de l’examen du Secrétariat International pour un délai de 9 semaines au lieu de 15.
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CR | 04/04/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption du Rapport complémentaire 2011
-Adoption du calendrier de l’examen par le Secrétariat International
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PV | 02/04/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
-La Commission a versé le contenu de la Note Complémentaire dans le Rapport Consolidé
-la Commission a invité le Président de la LICOCO pour échanger avec lui sur les préoccupations exprimées dans le rapport de DESC/RDC dont LICOCO fait partie.
La Commission lui a fait voir que le cadre référentiel d’un rapport ITIE ne contient pas des flux illicites. Néanmoins, un formulaire ouvert « Autres flux significatifs » a été envoyé aux entreprises pour leur permettre de déclarer tous les autres flux non repris dans le cadre référentiel, sans limitation aucune.
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CR | 31/03/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
La Commission a rassemblé toutes les améliorations dans la Note Complémentaire du 04 mars
-la Commission a analysé le rapport d’évaluation d’une plateforme de la Société Civile « DESC/RDC » et a constaté que, dans l’ensemble, les observations faites dans ce rapport ne cadraient pas avec les mesures correctives. Et pour le reste, la Commission a renvoyé DESC/RDC à la Note Complémentaire pour plus d’éclairage.
-la Commission a adopté le plan du rapport consolidé
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CR | 18/03/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
Séance de travail avec Monsieur Bady BALDE sur la préparation de l’examen des mesures correctives par le Secrétariat International : M. Bady a présenté tout le processus de l’examen, et en particulier le calendrier proposé par le S.I Il aussi lancé l’idée de publier un rapport consolidé tenant compte de toutes les améliorations proposées par les parties prenantes.
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CR | 10/03/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Etat des lieux post Rapport ITIE-RDC 2011
-Visite de Monsieur Bady Balde, Directeur Pays Afrique francophone et Europe sur la clarification du processus de la Revue du Secrétariat International et calendrier commun pour compléter la Revue
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PV | 05/03/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
Production de la Note Complémentaire portant sur l’analyse complète et détaillée des mesures correctives
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CR | 04/03/2014 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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