Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC

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Documents Type Date Fichier
liste des présences
Atelier des sensibilisation des acteurs de l'EMAPE, filière diamant
MISSION_ATELIER 12/02/2026 Télécharger
Participation de l’ITIE-RDC à la conférence minière Mining Indaba 2026
L’ITIE-RDC a pris part à la conférence Mining Indaba 2026 au Cap afin de promouvoir les avancées de la RDC en matière de transparence dans le secteur extractif, renforcer les partenariats internationaux et participer aux échanges sur la gouvernance, la traçabilité et la valorisation des minerais critiques
MISSION_ATELIER 12/02/2026 Télécharger
liste des présences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l' EMAPE, filière diamant
MISSION_ATELIER 11/02/2026 Télécharger
Sensibilisation des acteurs de l’EMAPE sur la déclaration ITIE dans la filière diamant
Une mission conjointe de l’ITIE-RDC, du CEEC et du SAEMAPE a été menée à Mbuji-Mayi afin de sensibiliser les acteurs de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) de la filière diamant aux exigences de la Norme ITIE et de les préparer à la collecte des données nécessaires à l’élaboration du rapport EMAPE pour les exercices 2023 et 2024
MISSION_ATELIER 11/02/2026 Télécharger
liste des presences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l'EMAPE,filière diamant
MISSION_ATELIER 10/02/2026 Télécharger
liste des présences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l'emape,filière diamant
MISSION_ATELIER 09/02/2026 Télécharger
Termes de référence relatifs au recrutement d’un Consultant, Administrateur Indépendant, chargé d’élaborer le Rapport ITIE-RDC 2024
Ce document définit les conditions et les principales étapes de la mission de l’Administrateur Indépendant chargé de produire le Rapport ITIE-RDC 2024. Il précise ses responsabilités en matière de traitement, de rapprochement et de fiabilisation des données ainsi que les livrables attendus pour assurer un rapport conforme à la Norme ITIE 2023
AUTRE 29/01/2026 Télécharger
Termes de référence pour la production du Cadrage du Rapport ITIE-RDC 2024
Ces termes de référence définissent le cadre de préparation du Rapport de cadrage ITIE-RDC 2024. Ils précisent les données à collecter et analyser, les seuils de matérialité et les périmètres de déclaration, afin de produire un rapport conforme à la Norme ITIE 2023 et de préparer la publication du Rapport ITIE-RDC 2024.
AUTRE 29/01/2026 Télécharger
137ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE, validé plusieurs orientations stratégiques relatives au Rapport ITIE 2024, à la préparation de la Validation 2026, au PTBA 2026 et à l’intégration du secteur forestier dans les activités de transparence
PV 29/01/2026 Télécharger
Réunion hebdomadaire de suivi des activités du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu sa réunion hebdomadaire consacrée au suivi de la mise en œuvre du PTBA 2026, à l’avancement des activités du secteur forestier, à la préparation de la Conférence mondiale ITIE 2026 ainsi qu’au suivi des rapports, validations et projets en cours
CR 26/01/2026 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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