Documents de mise en œuvre

Une mission conjointe de l’ITIE-RDC, du CEEC et du SAEMAPE a été menée à Mbuji-Mayi afin de sensibiliser les acteurs de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) de la filière diamant aux exigences de la Norme ITIE et de les préparer à la collecte des données nécessaires à l’élaboration du rapport EMAPE pour les exercices 2023 et 2024

Atelier de sensibilisation des acteurs de l'EMAPE,filière diamant

Atelier de sensibilisation des acteurs de l'emape,filière diamant

Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE, validé plusieurs orientations stratégiques relatives au Rapport ITIE 2024, à la préparation de la Validation 2026, au PTBA 2026 et à l’intégration du secteur forestier dans les activités de transparence

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu sa réunion hebdomadaire consacrée au suivi de la mise en œuvre du PTBA 2026, à l’avancement des activités du secteur forestier, à la préparation de la Conférence mondiale ITIE 2026 ainsi qu’au suivi des rapports, validations et projets en cours

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu une réunion de suivi consacrée à l’élaboration du PTBA 2026, à l’avancement des projets de modélisation, à la préparation du Rapport annuel d’activités ainsi qu’au suivi des initiatives liées à la Validation ITIE et à la Conférence mondiale prévue à Manille

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu une réunion hebdomadaire consacrée à la planification des activités de l’année 2026, au suivi des rapports thématiques et forestiers, à la préparation de la Validation ITIE ainsi qu’à l’organisation de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE prévue à Manille

Ce rapport présente la mission effectuée à Lubumbashi dans le cadre de l’atelier d’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2023. Les travaux ont réuni les représentants des administrations publiques, des entreprises extractives et de la société civile afin d’examiner le projet de rapport élaboré par l’Administrateur Indépendant. Les participants ont analysé la fiabilité des données déclarées, les écarts relevés entre les déclarations des entités de l’État et celles des entreprises extractives, puis ont formulé et validé des propositions d’amélioration destinées à renforcer la qualité du Rapport ITIE-RDC 2023 avant sa finalisation

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

Ce procès-verbal présente les travaux de la 136ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC tenue à Kinshasa le 27 novembre 2025. Les membres ont examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC, notamment la finalisation du Rapport ITIE-RDC 2023, les préparatifs de la Validation selon la Norme ITIE 2023, ainsi que plusieurs rapports thématiques relatifs à l’EMAPE (diamant, cuivre et cobalt), à l’évaluation des obligations sociales et environnementales des entreprises minières du Haut-Katanga et du Lualaba, et à la modélisation fiscale des grands projets miniers. Le Comité a adopté ces rapports thématiques, mandaté le Groupe Technique de Travail pour l’examen final du Rapport ITIE-RDC 2023 et approuvé la situation financière du Comité National pour la période du 28 octobre au 26 novembre 2025