Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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139ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Il fait le point sur l’élaboration des rapports ITIE 2024 et thématiques, l’exécution du PTBA 2026, le suivi socio-environnemental, l’audit des comptes 2023-2024 et la préparation de la Validation 2026
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PV | 23/04/2026 | Télécharger Situation financière |
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Formation et accompagnement des parties prenantes à la déclaration des données forestières dans le Kwilu
À Bandundu, une mission conjointe de l’ITIE-RDC et du ministère de l’Environnement a renforcé les capacités des acteurs forestiers et collecté les données nécessaires à l’élaboration du rapport ITIE-RDC sur le secteur forestier
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MISSION_ATELIER | 18/04/2026 | Télécharger |
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Formation des parties prenantes à la déclaration des données du secteur forestier
Renforcement des capacités des acteurs forestiers à Bandundu sur la déclaration des données, la transparence et l’application des exigences de la Norme ITIE au secteur forestier
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CR | 15/04/2026 | Télécharger |
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Liste de présence de l'atelier d'approbation du projet d'arrêté ministériel portant établissement du registre de bénéficiaires effectifs (RBE)
Ce document est la liste de présence de l'atelier d'approbation du projet d'arrêté ministériel portant établissement du registre de bénéficiaires effectifs (RBE)
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CR | 09/04/2026 | Télécharger |
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Compte rendu de l'atelier d'approbation du projet d'arrêté ministériel portant établissement du registre de bénéficiaires effectifs (RBE)
Le document présente le compte rendu de l'atelier d'approbation du projet d'arrêté ministériel portant établissement du registre de bénéficiaires effectifs (RBE)
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CR | 09/04/2026 | Télécharger |
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Atelier de sensibilisation sur la divulgation systématique des données socio-environnementales à Likasi
les acteurs du secteur extractif ont renforcé leur compréhension des exigences de la Norme ITIE 2023 relatives à la divulgation systématique des données socio-environnementales. Les échanges ont également permis d'identifier les mécanismes et outils nécessaires pour améliorer la publication régulière de ces informations
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MISSION_ATELIER | 06/04/2026 | Télécharger |
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Rapport de sensibilisation sur la divulgation des données socio-environnementales à Likasi
Cette note est un rapport de mission de l’ITIE-RDC consacré à la sensibilisation des parties prenantes à la divulgation systématique des données socio-environnementales du secteur extractif
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MISSION_ATELIER | 05/04/2026 | Télécharger |
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Sensibilisation des parties prenantes à la divulgation systématique des données socio-environnementales
À Kolwezi, un atelier de l’ITIE-RDC a sensibilisé les acteurs extractifs à la divulgation systématique des données environnementales et sociales ainsi qu’aux mécanismes de suivi et de transparence minière
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CR | 03/04/2026 | Télécharger |
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Rapport de mission de collecte des données à Tshikapa pour la production du Rapport ITIE-RDC sur l’EMAPE, filière diamant – Exercices 2023, 2024 et 2025
Le présent rapport retrace la mission menée à Tshikapa pour la collecte des données de la filière diamant, destinées à l’élaboration du Rapport ITIE-RDC sur l’EMAPE pour les exercices 2023, 2024 et 2025
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MISSION_ATELIER | 20/03/2026 | Télécharger |
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Collecte des données du rapport EMAPE
Mission de sensibilisation et d’appui technique menée à Kenge pour renforcer l’implication des parties prenantes et recueillir les données nécessaires au rapport EMAPE diamant 2024-2025
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MISSION_ATELIER | 16/03/2026 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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