Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Ateliers d’échanges sur les paiements infranationaux et la préparation à la Validation ITIE
Renforcement des capacités des parties prenantes sur le calcul de la redevance minière, la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires et les exigences de la Norme ITIE 2023, en vue de la Validation de la RDC
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MISSION_ATELIER | 16/05/2026 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC au Cobalt Congress 2026
Au Cobalt Congress 2026 à Madrid, l’ITIE-RDC a promu la transparence et la traçabilité du cobalt, tout en valorisant le rôle stratégique de la RDC dans la transition énergétique mondiale
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MISSION_ATELIER | 13/05/2026 | Télécharger |
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Standards internes de la Gécamines SA pour la lutte contre la corruption
La Gécamines SA expose ses dispositifs internes de prévention et de lutte contre la corruption, axés sur la transparence et la bonne gouvernance
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AUTRE | 11/05/2026 | Télécharger |
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Sensibilisation des acteurs forestiers sur la Norme ITIE et le Code forestier à Kananga
À Kananga, des ateliers de l’ITIE-RDC ont renforcé les connaissances des acteurs forestiers, des communautés et des autorités locales sur la Norme ITIE, la législation forestière et la transparence dans la gestion des ressources
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MISSION_ATELIER | 04/05/2026 | Télécharger |
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Mission de sensibilisation et de collecte des données forestières à Mbandaka
À Mbandaka, l’ITIE-RDC et le ministère de l’Environnement ont formé les parties déclarantes aux exigences de l’ITIE et collecté les données destinées au rapport sur le secteur forestier
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MISSION_ATELIER | 03/05/2026 | Télécharger |
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Rapport de la mission de sensibilisation et de renforcement des capacités des acteurs du secteur forestier sur la Norme ITIE et le cadre légal dudit secteur
Mission de sensibilisation et de renforcement des capacités des acteurs du secteur forestier sur la Norme ITIE et les dispositions du cadre légal applicable au secteur
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MISSION_ATELIER | 30/04/2026 | Télécharger |
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TDR de l'atelier de sensibilisation des parties prenantes en vue de l’élaboration d’un cahier des charges pour la divulgation systématique.
Termes de référence d’un atelier visant à élaborer un cahier des charges pour la divulgation systématique des données ITIE-RDC, en définissant les besoins techniques et les mécanismes d’interconnexion des systèmes publics afin d’automatiser la publication des données extractives
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MISSION_ATELIER | 28/04/2026 | Télécharger |
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Terme de référence (TDR) de l'atelier d’échanges sur le projet d’arrêté ministériel portant établissement du Registre des Bénéficiaires Effectifs (RBE) en RDC
Ce document est le terme des références (TDR) de l'atelier d’échanges sur le projet d’arrêté ministériel portant établissement du Registre des Bénéficiaires Effectifs (RBE) en RDC
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CR | 24/04/2026 | Télécharger |
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États financiers 2025 de la Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA S.A.) – Volet 1 : États financiers et notes aux comptes
Établi selon les normes comptables OHADA, ce rapport présente la situation économique et financière de la SAKIMA S.A. pour l’exercice 2025, notamment ses ressources, ses investissements et ses résultats, afin d’apprécier sa gestion et la viabilité de ses activités minières
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AUTRE | 24/04/2026 | Télécharger |
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États financiers 2025 de la Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA S.A.) – Volet 2 : Données statistiques et fiscales
Présentation des données statistiques, fiscales et financières de la SAKIMA S.A. pour l’exercice 2025, couvrant les opérations comptables, les impôts, les dettes et les capitaux propres, avec une attestation de certification de l’ONEC RDC dans le cadre de la déclaration de l’IBP
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AUTRE | 24/04/2026 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.