Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC

876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Mission de collecte des données de l’EMAPE
Mission de l’ITIE-RDC à Tshikapa consacrée à la collecte des données sur l’EMAPE diamantifère et à l’accompagnement des parties déclarantes, en vue des rapports ITIE 2023 à 2025
MISSION_ATELIER 15/03/2026 Télécharger
Rapport d’activités ITIE de l’Action pour la Bonne Gouvernance (ABG) – 2025
Cette synthese présente les activités menées par l’Action pour la Bonne Gouvernance en 2025 pour sensibiliser et former les jeunes aux enjeux de l’ITIE et de la gouvernance du secteur minier en RDC.
AUTRE 13/03/2026 Télécharger
Collecte des données de l’EMAPE dans la filière diamant à Mbuji-Mayi
Collecte des données sur l’EMAPE diamantifère à Mbuji-Mayi et renforcement des capacités des parties déclarantes pour l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2023-2024
MISSION_ATELIER 13/03/2026 Télécharger
Narratif du PTBA 2026
cette initiative présente le narratif du Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2026 de l’ITIE-RDC
PTBA 05/03/2026 Télécharger
Plan de travail & budget annuel 2026
Cette synthese présente le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2026 de l’ITIE-RDC, adopté par le Comité exécutif
PTBA 05/03/2026 Télécharger
Participation de l’ITIE-RDC à l’atelier régional sur la gouvernance numérique
L’ITIE-RDC a participé à un atelier régional organisé par la Revenue Development Foundation (RDF) à Accra
MISSION_ATELIER 28/02/2026 Télécharger
138ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
La séance a porté sur l’élaboration des rapports ITIE 2024 et thématiques, l’adoption du PTBA 2026, la préparation de la Validation de la RDC et sa participation à la 10ᵉ Conférence mondiale de l’ITIE
PV 24/02/2026 Télécharger Situation financière
Rapport de mission de sensibilisation à Kananga des acteurs clés de l’EMAPE, filière diamant, en vue de la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023-2024
Cette mission à Kananga a permis de sensibiliser les acteurs de l’EMAPE-Diamant aux exigences de l’ITIE et de les préparer à la collecte des données destinées au Rapport ITIE-RDC 2023-2024
MISSION_ATELIER 19/02/2026 Télécharger
Rapport de synthèse des activités et progrès du projet de démocratisation de la gouvernance du secteur extractif en RDC 2025
Ce document est un rapport de synthèse présentant les activités et progrès du projet « Démocratisation de la gouvernance du secteur extractif de la RDC », mis en œuvre avec l’appui de l’Union européenne par le Centre Carter, le CENADEP et le CREFDL
AUTRE 16/02/2026 Télécharger
Sensibilisation des acteurs de l’EMAPE diamant à Tshikapa
Sensibilisation des acteurs de l’EMAPE diamantifère à Tshikapa sur les exigences de la Norme ITIE et la transmission des données pour l’élaboration du rapport EMAPE 2023-2024
MISSION_ATELIER 15/02/2026 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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