Documents de mise en œuvre

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu une réunion de suivi consacrée à l’élaboration du PTBA 2026, à l’avancement des projets de modélisation, à la préparation du Rapport annuel d’activités ainsi qu’au suivi des initiatives liées à la Validation ITIE et à la Conférence mondiale prévue à Manille

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a tenu une réunion hebdomadaire consacrée à la planification des activités de l’année 2026, au suivi des rapports thématiques et forestiers, à la préparation de la Validation ITIE ainsi qu’à l’organisation de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE prévue à Manille

Ce rapport présente la mission effectuée à Lubumbashi dans le cadre de l’atelier d’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2023. Les travaux ont réuni les représentants des administrations publiques, des entreprises extractives et de la société civile afin d’examiner le projet de rapport élaboré par l’Administrateur Indépendant. Les participants ont analysé la fiabilité des données déclarées, les écarts relevés entre les déclarations des entités de l’État et celles des entreprises extractives, puis ont formulé et validé des propositions d’amélioration destinées à renforcer la qualité du Rapport ITIE-RDC 2023 avant sa finalisation

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

Ce procès-verbal présente les travaux de la 136e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 27 novembre 2025. Il fait le point sur la finalisation du Rapport ITIE-RDC 2023, les préparatifs de la Validation selon la Norme ITIE 2023 et plusieurs rapports thématiques sur l’EMAPE, les obligations sociales et environnementales des entreprises minières, ainsi que la modélisation fiscale. Le Comité a adopté ces rapports, mandaté le Groupe technique de travail pour l’examen final du Rapport ITIE-RDC 2023 et approuvé sa situation financière.

Ce document est le rapport de l’atelier de renforcement des capacités des acteurs de la société civile, organisé afin de mieux les préparer à participer à la Validation du processus ITIE selon la Norme ITIE 2023.

Ce compte rendu présente les travaux de l’atelier organisé à Kisangani le 7 novembre 2025 en vue de sensibiliser et de renforcer les capacités des parties prenantes du secteur forestier sur les principes, exigences et innovations de la Norme ITIE 2023. L’atelier a permis de présenter le processus d’intégration du secteur forestier dans le périmètre de déclaration ITIE, les informations à divulguer, les défis de gouvernance forestière ainsi que les prochaines étapes de production du Rapport ITIE-RDC sur le secteur forestier. Les échanges ont également porté sur la transparence, la redevabilité, la gouvernance des ressources forestières et les préoccupations des acteurs locaux

Ce procès-verbal présente les travaux de la 135e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 28 octobre 2025. Il fait le point sur la collecte et la fiabilisation des données du Rapport ITIE-RDC 2023, l’avancement des rapports thématiques et les préparatifs de la Validation selon la Norme ITIE 2023. Le Comité a adopté sa situation financière pour la période du 22 août au 27 octobre 2025 et a demandé un suivi régulier des travaux de certification des données.

Dans le cadre de l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2023, une mission de terrain a été menée à Durba afin de sensibiliser les entités déclarantes et de recueillir les informations requises. Cette activité a permis de renforcer la participation des acteurs locaux au processus ITIE et de collecter des données relatives aux recettes et dépenses de plusieurs entités territoriales du Haut-Uélé