Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

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826 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Manuel de procédures
Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
AUTRE 02/12/2021 Télécharger
Procès verbal du CE
1. validation du PV de la RCE du 28/10/2121 2. Du Plan de travail :le CE autorise au Coordonnateur à actualiser le PTT moyennant une presentation de cette actualisation à la prochaine réunion du CE 3. Concernant le Raport SICOMINES, le CE autorise le partage avec les parties prenantes concernées par ce rapport pour améliorations 4. Sur le rapport thématique relatif à la divulgation des contrats et sur le manuel des procédures, le CE adopte formellement les deux documents moyennant l’intégration des améliorations proposées séance tenante
PV 02/12/2021 Télécharger
ITIE-RDC, APLC et CENAREF unissent leurs efforts pour renforcer la transparence dans le secteur extractif
Cette rencontre a permis d’explorer les synergies entre l’ITIE-RDC, l’APLC et la CENAREF dans la lutte contre la corruption, le blanchiment des capitaux et les flux financiers illicites liés aux industries extractives. Les échanges ont également mis en évidence l’intérêt des données ITIE pour le suivi des propriétaires réels, la traçabilité des revenus et le renforcement de la gouvernance des ressources naturelles
CR 30/11/2021 Télécharger
Atelier sur le Renforcement des capacités des parties prenantes: Cours des comptes
Le 29 novembre 2021, un atelier de formation et de renforcement des capacités des magistrats de la Cour des comptes s’est tenu à Kinshasa, organisé par le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC avec l’appui du NRGI. Cette rencontre visait à familiariser les magistrats avec la Norme ITIE et l’utilisation des données issues des rapports ITIE afin de renforcer la fiabilité des informations financières publiques et la transparence dans le secteur extractif.
CR 29/11/2021 Télécharger
Publication des contrats extractifs : les parties prenantes définissent les principes de divulgation
Les acteurs du secteur extractif ont débattu des catégories de contrats devant être rendues publiques ainsi que des modalités de leur publication. Les échanges ont abouti à des orientations visant à renforcer la transparence contractuelle et à garantir un meilleur accès du public aux informations relatives à l’exploitation des ressources naturelles
CR 27/11/2021 Télécharger
Évaluation participative de la mise en œuvre de la Norme ITIE 2019 à Kolwezi
Réunis à Kolwezi, les représentants des différentes parties prenantes ont analysé les progrès réalisés dans l’application de la Norme ITIE 2019 et l’exécution des mesures correctives issues de la validation précédente. L’exercice a permis d’apprécier le niveau de conformité de plusieurs exigences et de dégager les principaux défis à relever avant la prochaine validation de la RDC
CR 26/11/2021 Télécharger
compte-rendu_GTT
Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2021 (Kolwezi)
CR 26/11/2021 Télécharger
Atelier sur la publication des contrats
L’atelier sur la publication des contrats liés aux ressources naturelles s’est tenu du 26 au 27 novembre 2021 à Kinshasa, à l’initiative du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC avec l’appui du NRGI. Cette rencontre a réuni les parties prenantes du secteur extractif afin d’échanger sur les mécanismes de transparence et les modalités de divulgation des contrats miniers et pétroliers en République démocratique du Congo. 1. Compte rendu_ Atelier sur la…
CR 26/11/2021 Télécharger
Échange d’expériences entre les Secrétariats techniques ITIE de la RDC et de la République centrafricaine
Les équipes de l’ITIE-RDC et de l’ITIE-Centrafrique ont partagé leurs expériences respectives sur l’organisation institutionnelle, le financement du processus ITIE, l’élaboration des rapports et la mise en œuvre de la Norme ITIE. Cette rencontre a permis d’identifier des bonnes pratiques susceptibles de renforcer l’efficacité des deux processus nationaux
CR 24/11/2021 Télécharger
compte-rendu_GTT
Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2022 (Lubumbashi)
CR 23/11/2021 Télécharger
Affichage 241–250 sur 826

Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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