Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Procès verbal du CE
1. validation du PV de la RCE du 28/10/2121
2. Du Plan de travail :le CE autorise au Coordonnateur à actualiser le PTT moyennant une presentation de cette actualisation à la prochaine réunion du CE
3. Concernant le Raport SICOMINES, le CE autorise le partage avec les parties prenantes concernées par ce rapport pour améliorations
4. Sur le rapport thématique relatif à la divulgation des contrats et sur le manuel des procédures, le CE adopte formellement les deux documents moyennant l’intégration des améliorations proposées séance tenante
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PV | 02/12/2021 | Télécharger |
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ITIE-RDC, APLC et CENAREF unissent leurs efforts pour renforcer la transparence dans le secteur extractif
Rapprochement entre l’ITIE-RDC, l’APLC et la CENAREF pour lutter contre la corruption et les flux financiers illicites, grâce aux données ITIE sur les bénéficiaires effectifs et la traçabilité des revenus extractifs
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CR | 30/11/2021 | Télécharger |
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Atelier sur le Renforcement des capacités des parties prenantes: Cours des comptes
Formation des magistrats de la Cour des comptes organisée le 29 novembre 2021 à Kinshasa par l’ITIE-RDC, avec l’appui du NRGI, sur la Norme ITIE et l’exploitation des données des rapports pour renforcer la fiabilité des informations financières et la transparence extractive
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CR | 29/11/2021 | Télécharger |
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Publication des contrats extractifs : les parties prenantes définissent les principes de divulgation
Définition des catégories de contrats extractifs à publier et des modalités de divulgation, afin de renforcer la transparence contractuelle et l’accès du public aux informations sur les ressources naturelles
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CR | 27/11/2021 | Télécharger |
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Évaluation participative de la mise en œuvre de la Norme ITIE 2019 à Kolwezi
À Kolwezi, les parties prenantes ont évalué l’application de la Norme ITIE 2019, le suivi des mesures correctives et les défis de conformité à relever avant la prochaine Validation de la RDC
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CR | 26/11/2021 | Télécharger |
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compte-rendu_GTT
Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2021 (Kolwezi)
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CR | 26/11/2021 | Télécharger |
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Atelier sur la publication des contrats
Atelier organisé les 26 et 27 novembre 2021 à Kinshasa par l’ITIE-RDC, avec l’appui du NRGI, consacré au renforcement de la transparence et à l’amélioration des mécanismes de publication des contrats miniers et pétroliers en RDC
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CR | 26/11/2021 | Télécharger |
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Échange d’expériences entre les Secrétariats techniques ITIE de la RDC et de la République centrafricaine
Échange d’expériences entre l’ITIE-RDC et l’ITIE-Centrafrique sur la gouvernance institutionnelle, le financement et les rapports ITIE, favorisant l’identification de bonnes pratiques pour améliorer leurs processus nationaux
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CR | 24/11/2021 | Télécharger |
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compte-rendu_GTT
Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2022 (Lubumbashi)
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CR | 23/11/2021 | Télécharger |
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compte-rendu_GTT
Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2021 (Kinshasa)
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CR | 12/11/2021 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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