Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Préparation des parties prenantes à la Validation ITIE de la RDC
Évaluation des progrès de la RDC dans l’application des exigences ITIE, permettant d’identifier les acquis, les défis et les actions prioritaires pour préparer la prochaine Validation
|
CR | 10/11/2021 | Télécharger |
|
Atelier sur le nouveau modèle de validation et l’auto-évaluation de l’ITIE-RDC
Préparation de la Validation de la RDC à travers l’examen de la Norme ITIE 2019 et du nouveau modèle d’évaluation, avec un accent sur la transparence des données et des contrats, le genre et les enjeux socio-environnementaux
|
CR | 08/11/2021 | Télécharger |
|
Avis de la Gécamines sur le rapport intérimaire du consultant ITIE relatif au projet Sicomines
La Gécamines a transmis ses observations sur le rapport intérimaire de l’ITIE concernant le projet Sicomines, en contestant certaines conclusions du consultant sur l’apport en capital, l’étude de faisabilité et le financement des infrastructures
|
AUTRE | 01/11/2021 | Télécharger |
|
Réponse à la contestation du rapport intérimaire sur Sicomines
Le ministère du Plan a réagi à la contestation formulée par Sicomines concernant le rapport intérimaire d’évaluation de l’ITIE-RDC, en rappelant le caractère provisoire du document et en invitant l’entreprise à fournir des éléments de réponse détaillés afin d’éclairer les observations soulevées
|
AUTRE | 30/10/2021 | Télécharger |
|
l’ITIE-RDC sollicite les observations de la Gécamines sur le rapport thématique
Dans le cadre de la finalisation du rapport thématique consacré à l’évaluation de la mise en œuvre de la convention Sicomines, l’ITIE-RDC a transmis à la Gécamines le projet de document pour recueillir ses observations. Cette démarche visait à enrichir l’analyse par les contributions des parties concernées et à renforcer la qualité des informations retenues dans le rapport final
|
AUTRE | 30/10/2021 | Télécharger |
|
Atelier sur la dissémination des Rapports ITIE 2018, 2019 et premier semestre 2020 avec les femmes de médias de Kinshasa
Atelier de dissémination des Rapports ITIE 2018, 2019 et du premier semestre 2020, organisé les 29 et 30 octobre 2021 à Kinshasa, visant à renforcer les capacités de 25 femmes des médias sur la transparence extractive et la diffusion des informations relatives aux ressources naturelles
|
MISSION_ATELIER | 30/10/2021 | Télécharger |
|
Renforcement des capacités de l’Inspection Générale des Finances sur les données ITIE
Concertation entre l’ITIE-RDC et l’IGF sur la fiabilisation des données extractives, le renforcement du contrôle fiscal, la traçabilité des revenus et l’analyse des coûts de production minière
|
CR | 29/10/2021 | Télécharger |
|
Procès verbal du CE
Réunion du Comité exécutif de l’ITIE-RDC consacrée au suivi des rapports thématiques SICOMINES, divulgation des contrats et redevance minière, ainsi qu’à l’examen du rapport du Consortium MAKUTA YA MAENDELEO. Le Comité a également adopté le précédent procès-verbal et approuvé la situation financière du Comité national
|
PV | 28/10/2021 | Télécharger |
|
Vers un cadre harmonisé de gestion de la redevance minière au profit des provinces et ETD
Adoption d’un projet d’Arrêté interministériel encadrant la gestion des quotités provinciales et locales de la redevance minière, avec des mesures de traçabilité et de financement du développement local
|
CR | 26/10/2021 | Télécharger |
|
compte-rendu_GTT
Atelier de conception par les PP des outils de gestion des quotités de la Redevance Minière 2021
|
CR | 25/10/2021 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.