Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Informations contextuelles pour la publication du Rapport ITIE-RDC 2016 – Réponse de la Gécamines
La Gécamines informe le Ministère du Portefeuille que sa seule dépense quasi fiscale en 2016 concerne une contribution de 1.000.000 USD au Basket Fund ASBL, dans le cadre de la préparation du Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 04/07/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
« 1. Rédaction du PV de la réunion du CE du 13/06/2017
2. Préparation de l’atelier d’amélioration du RAA 2016 par les PP »
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PV | 03/07/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Réunion technique:
1. détermination des 40% des recettes découlant des exportations minerais congolais
2. Identifications de chaque entreprises minières qui devrait rapatis au pays les devises provenant de vente de ces minerais
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PV | 30/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Constitution de la commission de documentation pour la validation
2. Instructions de travail
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PV | 29/06/2017 | Télécharger |
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Recensement préparatoire des données pour la mise à jour du cadrage ITIE-RDC 2016
Le Ministère du Plan demande au Ministère du Portefeuille de fournir la liste actualisée des entreprises extractives dans lesquelles l’État détient des participations, afin de mettre à jour le cadrage du Rapport ITIE-RDC 2016.
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AUTRE | 16/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Rédaction du PV du CE du 13/06/2017
2. Préparation de l’atelier d’amélioration du RAA 2016 par les PP
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PV | 14/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1.le CE a fixé la date du 4 juillet 2017 pour présenter le rapport d’audit du ST au cours d’une réunion extraordinaire; ceci sous réserve de la disponibilité du Président du CE, Ministre du Plan.
2.Raviver le Groupe de travail de suivi (GTT) pour préparer les documents à faire adopter au CE et adopter en ligne certains documents nécessaires
3.Le projet du RAA doit rapidement être envoyé au GTT pour examen avant son amélioration par les parties prenantes durant les journées minières à Lubumbashi les 23 et 24 juin 2017 de sorte qu’une fois amélioré, le GMP l’adopte en ligne et le publie au plus tard le 1er juillet 2017
4.Adoption des termes de référence du Cadrage du Rapport ITIE-RDC 2016
5.Adoption des termes de référence de l’Administrateur Indépendant ITIE-RDC 2016
6.Adoption des termes de référence des Données Contextuelles ITIE-RDC 2016
7.le Secrétariat Technique présente à la prochaine réunion ordinaire du Comité, le Plan de travail jusqu’à l’échéance de la validation ainsi que le PAO des activités du second semestre 2017.
8.Que le Secrétariat Technique reprenne l’habitude de présenter à chaque réunion ordinaire la situation financière.
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PV | 13/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
« 1. Examen et amendements au Tableau de suivi de la sensibilisation et du recensement des parties déclarantes pour le cadrage ITIE-RDC 2016
2. Préparation de la réunion du CE du 13/06/2017
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PV | 12/06/2017 | Télécharger |
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Demande des informations contextuelles pour la publication du Rapport ITIE-RDC 2016
Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC sollicite auprès de plusieurs institutions publiques des informations contextuelles nécessaires à l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2016, notamment sur la production, l’emploi, les exportations et les relations financières entre l’État et les entreprises publiques.
Demande des informations contex…
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AUTRE | 08/06/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
« 1. Elaboration du Plan opérationnel du cadrage ITIE-RDC 2016
2. Echanges avec la délégation Néerlandaise »
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PV | 05/06/2017 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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