Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Note
COSCCET & DEDQ
Memoradum sur le projet du Rapport de conciliation ITIE-RDC 2015
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NOTE | 31/03/2017 | Télécharger |
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Note
NOTE TECHNIQUE DE L’ATELIER D’ANALYSE DU PROJET DE RAPPORT ITIE-RDC 2015
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NOTE | 31/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication hebdomadaire du CN
2. Publicaion du Rapport ITIE-RDC 2015
3. Publication du RAA 2016
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PV | 27/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Communication du CN au personnel du ST
2. Travail en équipe
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PV | 20/03/2017 | Télécharger |
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Communiqué
PRISE DE POSITION DES ORGANISATIONS MEMBRES DE LA MAISON DES MINES DU KIVU SUR LA CRISE DE CONFIANCE ENTRE LE COORDONATEUR NATIONAL DE LâITIE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (ITIE-RDC) ET LES COMPOSANTES SOCIETE CIVILE ET ENTREPRISES
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COMMUNIQUE | 17/03/2017 | Télécharger |
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Communiqué
Prise de position des organisations de la société civile du Sud Kivu impliquées dans la mise en oeuvre et la gouvernance du processus ITIE en RDC
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COMMUNIQUE | 16/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Restitution de la réunion du Comité de validation de l’ITIE à ses collaborateurs
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PV | 03/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Tenir, la semaine du 06 au 12 mars 2017, une réunion extraordinaire relative à la présentation, pour adoption, du Plan d’actions opérationnel des activités du premier semestre 2017.
2.Publier le Rapport ITIE-RDC 2015 au plus tard le 31/03/2017
3. L’AI effectuera un seul déplacement à Kinshasa afin de présenter au C.E pour adoption en présence des Parties Prenantes, le rapport version pré-finale ayant intégré toutes les améliorations reçues des parties.
4. le projet de rapport d’audit sera débattu contradictoirement entre le ST et le Cabinet E&Y
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PV | 01/03/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Mise sur pied de la Cellule Organisation et Méthode
2. Organisation du travail au sein de la cellule OM
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PV | 27/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Campagne de vulgarisation de la loi portant r égime g én érale des hydrocarbures
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PV | 24/02/2017 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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