Documents de mise en œuvre

Compte rendu des échanges, décisions et orientations adoptées par le Comité Exécutif en clôture des travaux de l’année.

Séminaire sur la propriété réelle organisé par le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales en Ouganda

Document présentant les délibérations, décisions stratégiques et orientations adoptées par le Comité Exécutif lors de cette session.

Ce document est un rapport d’activités de l’ONG RENAD (Ressources Naturelles et Développement) portant sur une campagne de sensibilisation des communautés locales aux droits économiques, sociaux, culturels et collectifs, ainsi que sur la collecte des données relatives aux violations des droits humains dans les zones d’exploitation pétrolière du territoire de Muanda

Ce document est une étude approfondie d’analyse fiscale et parafiscale du projet minier Frontier SA, couvrant la période 2009–2014, réalisée par la Synergie COSCCET–DEDQ avec l’appui du Centre Carter et du DFID britannique

Ce document est une étude d’analyse et de bilan des dix premières années de mise en œuvre de l’ITIE en République démocratique du Congo, réalisée par l’ONG CEPECO

Ce document contient le rapport sur la contribution de la société civile à la mise en œuvre de l'ITIE

Les statuts définissent la SONAHYDROC S.A. comme une entreprise publique organisée sous la forme d'une société anonyme, détenue par l'État congolais

Rapport de mission d’accompagnement visant à appuyer les entreprises minières de Lubumbashi et de Mbuji-Mayi dans la télé-déclaration via le logiciel T/SL

Procès-verbal consignant les échanges, recommandations et décisions relatives à la gouvernance et au suivi des activités de l’ITIE-RDC.