Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Procès verbal du CE
Elaboration du Plan d’Action Opérationnelle du 1er semestre
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PV | 24/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Examens des suspens et d’obstacles à la publications du Rapport ITIE-RDC 2015
2. Réponse à la consultation du SI sur la gouvernance des collèges de l’ITIE
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PV | 20/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Audio conférence dépuis Bogota:
1. Instructions relatives à la préparation de la RDC à validation
2. Publications des rapports en suspens
3. Elaborations du cadrage 2016
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PV | 16/02/2017 | Télécharger |
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Analyse fiscale
Le Centre Carter et partenaires pr ésentent les conclusions cl és d’analyses fiscales du secteur minier en RDC
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AUTRE | 14/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Préparation des tâches de la semaine entre les experts en vue de compléter les informations nécessaires à la publications du Rapport ITIE-RDC 2015
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PV | 09/02/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
Convoquer une prochaine réunion extraordinaire au cours de laquelle devront être présents tous les membres du Collège des entreprises aux fins de rétablir la sérénité et la bonne ambiance de travail au sein du C.E.
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PV | 30/01/2017 | Télécharger |
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Méthodologie de travail pour la certification des déclarations ITIE établies par les régies financières pour l’exercice 2015
Ce document présente la méthodologie utilisée par l’Inspection Générale des Finances (IGF) pour certifier les déclarations ITIE produites par les régies financières de la République démocratique du Congo pour l’exercice 2015. Il explique le cadre de l’intervention de l’IGF, les normes internationales d’audit utilisées ainsi que les différentes étapes de vérification des paiements effectués par les entreprises extractives.
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AUTRE | 20/01/2017 | Télécharger |
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Certification des données sur les paiements reçus des industries extractives en 2015 (DGDA – ITIE-RDC)
L’Inspection Générale des Finances a certifié les données relatives aux paiements effectués par les industries extractives à la DGDA pour l’année 2015 dans le cadre de l’ITIE. L’audit conclut que les déclarations sont globalement fiables, pour un montant total de 444.185.164.627 CDF de droits et taxes perçus.
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AUTRE | 20/01/2017 | Télécharger |
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Procès verbal du CE
1. Agenda des rencontres de l’ITIE internationale pour l’année 2017 : Les membres ont été invités à se référer aux circulaires mensuelles qu’ils sont censés recevoir du Secrétariat International pour prendre connaissance de l’agenda des rencontres de l’ITIE internationale
2. Présentation par la Commission ad hoc du Rapport d’audit et son adoption par le C.E le 15 février 2017, conformément au calendrier convenu avec le Cabinet Ernst & Young (E.Y).
3. Publier, en 2017, les deux rapports pilotes sur le secteur minier artisanal et sur le secteur forestier, conformément au PT 2016-2017 adopté
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PV | 20/01/2017 | Télécharger |
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Contrat de Joint-Venture entre COMINIÈRE SA et MINOR SARLU
Partenariat entre COMINIÈRE SA et MINOR SARLU pour l’exploration et l’exploitation du Permis de Recherches n°13348
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AUTRE | 14/01/2017 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.