Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

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826 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Mémo Synergie (COSCCET & DEDQ) en collaboration avec la Société Civile de Sakania
Ce document est un mémorandum de la Synergie COSCCET–DEDQ, élaboré en collaboration avec la Société civile de Sakania, portant sur l’analyse critique du projet de Rapport Initial (RI) ITIE-RDC 2015
AUTRE 04/10/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document de référence retraçant les discussions, résolutions et orientations issues de la réunion du Comité Exécutif.
PV 16/09/2016 Télécharger
Mémo COSCCET–DDEQ sur le RAA
Ce document est un mémorandum de la Synergie COSCCET–DEDQ, élaboré à Lubumbashi en août 2016, portant sur l’analyse critique du Rapport Annuel d’Avancement (RAA) ITIE-RDC 2015
AUTRE 25/08/2016 Télécharger
Contribution de la société civile du Sud-Kivu sur l’amélioration du projet de cadrage ITIE 2016
Ce document est une contribution analytique de la société civile du Sud-Kivu visant à améliorer le projet de cadrage ITIE-RDC 2016
AUTRE 25/08/2016 Télécharger
POM – Rapport d’évaluation du Plan de Travail 2015-2017 de l’ITIE-RDC
Rapport d’évaluation du plan de travail ITIE-RDC 2015-2017, examinant le niveau de mise en œuvre des activités, les résultats obtenus et les recommandations d’amélioration.
AUTRE 09/08/2016 Télécharger
Déclaration de Goma de PCQVP
Déclaration finale des délégués des radios communautaires du Nord-Kivu à l’issue d’un atelier sur l’ITIE, incluant engagements et recommandations.
AUTRE 04/08/2016 Télécharger
Rapport de mission effectuée à Ndjamena
Ce document rend compte d’une mission effectuée à Ndjamena. Il présente le contexte et les objectifs de la mission
AUTRE 02/08/2016 Télécharger
Rapport du Séminaire sur la validation
Séminaire d’échange et d’intégration des parties prenantes au processus de validation
AUTRE 22/07/2016 Télécharger
Rapport de mission – Mise à niveau des entreprises du périmètre au logiciel TSL
Rapport de mission portant sur la mise à niveau/formation des entreprises du périmètre au logiciel TSL à Kindu et à Goma
AUTRE 14/07/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les points inscrits à l’ordre du jour, les échanges entre les membres, ainsi que les décisions et recommandations adoptées par le Comité Exécutif.
PV 06/07/2016 Télécharger
Affichage 551–560 sur 826

Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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