Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Rapport annuel d’avancement ITIE-RDC 2015 (RAA 2015)
Rapport annuel d’avancement présentant l’évaluation des activités ITIE-RDC réalisées en 2015
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AUTRE | 27/12/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu des échanges, décisions et orientations adoptées par le Comité Exécutif en clôture des travaux de l’année.
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PV | 27/12/2016 | Télécharger |
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Rapport de la mission de Kampala en Ouganda
Séminaire sur la propriété réelle organisé par le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales en Ouganda
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AUTRE | 15/12/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document présentant les délibérations, décisions stratégiques et orientations adoptées par le Comité Exécutif lors de cette session.
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PV | 13/12/2016 | Télécharger |
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Rapport activités RENAD
Ce document est un rapport d’activités de l’ONG RENAD (Ressources Naturelles et Développement) portant sur une campagne de sensibilisation des communautés locales aux droits économiques, sociaux, culturels et collectifs, ainsi que sur la collecte des données relatives aux violations des droits humains dans les zones d’exploitation pétrolière du territoire de Muanda
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AUTRE | 12/12/2016 | Télécharger |
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Rapport d’analyse fiscale du projet Frontier
Ce document est une étude approfondie d’analyse fiscale et parafiscale du projet minier Frontier SA, couvrant la période 2009–2014, réalisée par la Synergie COSCCET–DEDQ avec l’appui du Centre Carter et du DFID britannique
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AUTRE | 01/12/2016 | Télécharger |
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ITIE – dix ans en RDC, quels résultats ?
Ce document est une étude d’analyse et de bilan des dix premières années de mise en œuvre de l’ITIE en République démocratique du Congo, réalisée par l’ONG CEPECO
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AUTRE | 01/12/2016 | Télécharger |
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Sarw, présentation du rapport sur la contribution de la société civile à la mise en œuvre de l'ITIE
Ce document contient le rapport sur la contribution de la société civile à la mise en œuvre de l'ITIE
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AUTRE | 28/11/2016 | Télécharger |
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Statuts de SONAHYDROC
Les statuts définissent la SONAHYDROC S.A. comme une entreprise publique organisée sous la forme d'une société anonyme, détenue par l'État congolais
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AUTRE | 26/11/2016 | Télécharger |
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Rapport de mission d’accompagnement des entreprises minières de Lubumbashi et de Mbuji-Mayi à la télé-déclaration par T/SL
Rapport de mission d’accompagnement visant à appuyer les entreprises minières de Lubumbashi et de Mbuji-Mayi dans la télé-déclaration via le logiciel T/SL
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AUTRE | 16/11/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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