Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Procès-verbal consignant les échanges, recommandations et décisions relatives à la gouvernance et au suivi des activités de l’ITIE-RDC.
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PV | 16/11/2016 | Télécharger |
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Repport de la réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des discussions, analyses et décisions prises par le Comité Exécutif dans le cadre du suivi et de la mise en œuvre du processus ITIE.
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PV | 09/11/2016 | Télécharger |
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Déclaration des organisations sur la mise en œuvre de l’ITIE en RDC
Ce document est une déclaration officielle de la société civile congolaise issue d’un atelier d’évaluation de la mise en œuvre de l’ITIE en République démocratique du Congo, tenu à Kinshasa les 3 et 4 novembre 2016
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AUTRE | 04/11/2016 | Télécharger |
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Rapport initial – ITIE-RDC 2015
Rapport initial préparatoire au huitième rapport ITIE-RDC 2015.
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AUTRE | 01/11/2016 | Télécharger |
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Recommandations de NRGI relatives à la divulgation de la propriété réelle
Recommandations relatives à la divulgation de la propriété réelle dans le cadre de l’ITIE en République démocratique du Congo
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AUTRE | 25/10/2016 | Télécharger |
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Contrat de Joint-Venture entre COMINIÈRE SA et DATHOMIR Mining Ressource SARL
Contrat de partenariat entre COMINIÈRE SA et DATHOMIR Mining Ressource SARL pour l’exploration et l’exploitation de gisements miniers
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AUTRE | 17/10/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Compte rendu officiel des travaux du Comité Exécutif, incluant les analyses, décisions et recommandations formulées au cours de la session.
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PV | 17/10/2016 | Télécharger |
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MMKi – Contribution au projet de rapport initial ITIE-RDC (Exercice 2015)
Ce document est une contribution de la Maison des Mines du Kivu (MMKi ASBL), représentant la société civile du Sud-Kivu, à la révision du projet de Rapport ITIE-RDC, exercice 2015
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AUTRE | 14/10/2016 | Télécharger |
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Note de restitution réunion d’harmonisation entre la DGDA et l’ITIE-RDC
Ce document est une note de restitution d’une réunion d’harmonisation entre la DGDA et l’ITIE-RDC, tenue à Lubumbashi
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AUTRE | 13/10/2016 | Télécharger |
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Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 (KOL)
Memo des organisations de la société civile de Kolwezi portant analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015
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AUTRE | 07/10/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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