Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Rapport sur l’étude de cadrage du secteur forestier en RDC
Étude de cadrage du secteur forestier : approche, collecte/revue documentaire, constats et recommandations pour l’intégration au processus ITIE.
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AUTRE | 01/11/2015 | Télécharger |
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Rapport de lancement pour le septième rapport ITIE-RDC 2014
Rapport de lancement (Moore Stephens) pour l’exercice 2014 : contexte, objectifs, périmètre des travaux et approche méthodologique.
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AUTRE | 01/11/2015 | Télécharger |
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Rapport de la conférence-débat (UNIKIS)
Rapport de la conférence-débat organisée à l’UNIKIS (2015).
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MISSION_ATELIER | 30/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Ministre des Finances
Collecte des informations contextuelles sur la rétrocession de la redevance minière aux provinces
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AUTRE | 29/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Lubumbashi
Demande d’une réquisition d’information au sujet de l’existence de l’entreprise STR Mining Sprl
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AUTRE | 19/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux responsables des Parties déclarantes
Accompagnement des parties déclarantes dans la télé-déclaration au moyen du logiciel T/SL par les experts du Secrétariat Technique
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AUTRE | 09/10/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 7 octobre 2015, consacrée principalement à la présentation du projet MAP-X, à ses objectifs, fonctionnalités et perspectives, ainsi qu’aux échanges entre les membres sur la crise au sein de la composante Société civile
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PV | 07/10/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de présentation du cadrage 2014 (Lubumbashi)
Rapport de l’atelier de présentation du cadrage 2014 tenu à Lubumbashi (2015).
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MISSION_ATELIER | 03/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux responsables des Entreprises/des Entités de l’Etat
Mécanisme de fiabilisation de déclarations
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AUTRE | 01/10/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de lancement de la collecte 2014 (Kinshasa)
Rapport de l’atelier de lancement de la collecte des données 2014 tenu à Kinshasa (2015).
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MISSION_ATELIER | 01/10/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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