Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du DG de la DGDA à l’IGF
Transmission pour certification de la version actualisée des déclarations de la DGDA
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AUTRE | 27/11/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de formation du secteur forestier
Rapport de l’atelier de formation des agents et cadres du secteur forestier (2015).
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MISSION_ATELIER | 17/11/2015 | Télécharger |
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Rapport de la conférence-débat (UNILU)
Rapport de la conférence-débat organisée à l’UNILU (2015).
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MISSION_ATELIER | 12/11/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DRKAT
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AUTRE | 11/11/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DGRAD
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AUTRE | 11/11/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DGI
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AUTRE | 11/11/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Gouverneur de la Banque Centrale du Congo
Demande de confirmation de l’encaissement en 2014 de 4,5 Millions de Dollars de l’entreprise Cabinda Oil au Titre de frais de passage
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AUTRE | 10/11/2015 | Télécharger |
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Termes de Référence de l’Administrateur Indépendant – Rapports ITIE-RDC 2013-2014
Document définissant le périmètre, la méthodologie, le calendrier et les livrables attendus pour la conciliation des Rapports ITIE-RDC des exercices 2013 et 2014.
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AUTRE | 07/11/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 4 novembre 2015, retraçant les présences, les points inscrits à l’ordre du jour, les débats, ainsi que les décisions et résolutions adoptées, notamment sur les études de cadrage des secteurs forestier et minier artisanal et sur la collecte des données pour le Rapport ITIE-RDC 2014
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PV | 04/11/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Finances au Coordonnateur National
Transmission de relevé des versements de la redevance minière - exercice 2014
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AUTRE | 03/11/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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