Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Vice-Premier, Ministre de l’Intérieur et Sécurité aux Gouverneurs et Commissaires spéciaux du Gouvernement.
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 09/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Hydrocarbures au SGH
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 07/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Mines aux DG des entreprise minières du Portefeuille
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
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AUTRE | 06/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Hydrocarbures
Lettre administrative relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2015
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AUTRE | 01/04/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Mines
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 31/03/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre de l’Environnement
Lettre de cadrage opérationnel annonçant la collecte des données relatives aux paiements des industries extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 31/03/2016 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Finances
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
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AUTRE | 30/03/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.
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PV | 23/03/2016 | Télécharger |
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Rapport de mission à Mbuji-Mayi
Ce rapport rend compte d’une mission effectuée à Mbuji-Mayi dans le cadre des activités liées au processus ITIE. Il décrit le contexte de la mission, les réunions tenues avec les parties prenantes locales, les constats réalisés sur le terrain ainsi que les recommandations formulées pour améliorer la mise en œuvre des actions de sensibilisation et de gouvernance du secteur extractif.
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AUTRE | 09/03/2016 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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