Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Ministre des Mines au Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, Chargé des Finances
Ce document est un courrier administratif officiel relatif au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2012
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AUTRE | 03/06/2014 | Télécharger |
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Rapport de l'atelier de renforcement de capacités des membres des OSC des provinces le sur la fiscalité et la Norme ITIE
Atelier de renforcement des capacités des membres de la Société Civile sur la fiscalité et le norme ITIE à Kinshasa
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MISSION_ATELIER | 30/05/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption des informations supplémentaires à fournir au Secrétariat International
-Adoption de la Feuille de Route et des améliorations apportées au Plan de Travail
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PV | 21/05/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
L’ordre du jour des réunions du GMP sera mis en ligne avant chaque réunion
-Le Groupe de Travail de Suivi « GTS » est chargé de la revue du Plan de Travail
-Le GTS est renforcé avec d’autres experts
-Le Secrétariat Technique est autorisé à recruter un Statisticien et à rouvrir l’Antenne de Goma au Nord-Kivu
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PV | 29/04/2014 | Télécharger |
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Rapport de l'atelier de sensibilisation des sources d'informations contextuelles
Atelier sur l’Identification et sensibilisation des Sources d’Informations contextuelles (SDI) à Lubumbashi
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MISSION_ATELIER | 18/04/2014 | Télécharger |
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Lettre du Vice-président du GMP, Ministre des Hydrocarbures, à Monsieur Jonas MOBERG, Chef du Secrétariat International
Ce document est un courrier officiel du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC adressé au Secrétariat international de l’ITIE, relatif à la procédure d’examen (validation) de la RDC
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AUTRE | 11/04/2014 | Télécharger |
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Rapport de l'atelier de sensibilisation des sources d'informations contextuelles
Atelier sur I’identification et sensibilisation des Sources d’Informations contextuelles (SDI) à Kinshasa
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MISSION_ATELIER | 11/04/2014 | Télécharger |
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Atelier sur la campagne mondiale publiez ce que payez a Matadi
Ce document est une présentation pédagogique de l’ITIE destinée au public provincial du Bas-Congo, réalisée dans le cadre d’un atelier PCQVP
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AUTRE | 05/04/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
Sur demande du Comité Exécutif, la Commission a intégré toutes les améliorations dans le Rapport Complémentaire
-adoption du calendrier de l’examen du Secrétariat International pour un délai de 9 semaines au lieu de 15.
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CR | 04/04/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption du Rapport complémentaire 2011
-Adoption du calendrier de l’examen par le Secrétariat International
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PV | 02/04/2014 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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