Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Secrétaire Général aux Mines adressée aux Directeurs des mines, Géologie, de l’environnement Minier et des investigation
Le document est une lettre officielle du Secrétaire général aux Mines notifiant et transmettant un arrêté interministériel fixant les taux des droits, taxes et redevances à percevoir à l’initiative du ministère des Mines, à l’intention des services centraux et provinciaux concernés
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AUTRE | 08/09/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National à Moore Stephens
Le document est une lettre du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant le cabinet Moore Stephens de la reprise du processus de recrutement des consultants pour les études de cadrage forestière et minière artisanale, en raison d’irrégularités constatées dans la procédure initiale.
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AUTRE | 05/09/2014 | Télécharger |
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Lettres du Coordonnateur National aux Cabinets d’Audit
Le document regroupe des lettres officielles du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant plusieurs cabinets de conseil de la reprise du processus de recrutement pour les études de cadrage sur l’exploitation forestière et minière artisanale, à la suite d’irrégularités constatées dans la procédure initiale
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AUTRE | 05/09/2014 | Télécharger |
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Contrat de services de Consultant pour l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2012 avec MOORE STEPHENS
Le document est un contrat de services de consultance signé entre le Comité exécutif de l’ITIE-RDC et le cabinet Moore Stephens LLP, portant sur l’élaboration du Rapport ITIE-RDC relatif à l’exercice 2012
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AUTRE | 22/08/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
Le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 est adopté sous réserve d’éventuelles améliorations de l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes.
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PV | 15/08/2014 | Télécharger |
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Contribution à la détermination du périmètre et seuil de matérialité du Rapport ITIE-RDC 2012
e document est une étude technique de la Société civile sur la détermination du périmètre et du seuil de matérialité du rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 12/08/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National à Moore Stephens
Le document est une lettre de notification provisoire de marché par laquelle le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informe le cabinet Moore Stephens LLP de l’acceptation de son offre pour la mission de conciliateur du Rapport ITIE-RDC 2012, en vue du démarrage des négociations contractuelles
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AUTRE | 08/08/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le GMP déclare recevable le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 et le renvoie aux parties prenantes pour enrichissement endéans 7 jours
-Le Rapport de la Commission Chargée du recrutement de l’Administrateur Indépendant pour le Rapport ITIE-RDC 2012 est adopté.
-Le Cabinet Moore Stephens est retenu comme Administrateur Indépendant et Il est demandé au Coordonnateur National de le lui notifier.
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PV | 06/08/2014 | Télécharger |
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Impacte de l'ITIE en RDC
Ce document est un exposé de sensibilisation et de réflexion sur l’impact de l’ITIE en RDC
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AUTRE | 01/08/2014 | Télécharger |
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Dissémination du rapport ITIE-RDC exercice 2011
Ce document est un rapport narratif de dissémination de la synthèse du rapport ITIE-RDC, exercice 2011, rédigé par le CEPECO
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AUTRE | 30/07/2014 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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