Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 auprès des parties prenantes du Haut-Uélé
À Durba, l’ITIE-RDC a conduit une série d’échanges avec les acteurs locaux autour des résultats du Rapport ITIE-RDC 2022
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MISSION_ATELIER | 23/07/2025 | Télécharger |
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Atelier d’échanges entre les administrations et les entreprises minières aux fins de convenir de l’entité responsable de l’élaboration des synthèses des EIES/PGES ou PAR à publier par la CTCPM/Ministère des Mines
Les 16 et 17 juillet 2025 à Kinshasa, un atelier a examiné les lacunes réglementaires liées aux synthèses des EIES, PGES et PAR et proposé des mesures pour clarifier les responsabilités et harmoniser leur publication dans le secteur minier
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MISSION_ATELIER | 21/07/2025 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022
Du 8 au 10 juillet 2025 à Kinshasa, un atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 a présenté les avancées et défis de transparence du secteur extractif, ainsi que les actions prioritaires pour préparer la Validation ITIE 2026
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MISSION_ATELIER | 10/07/2025 | Télécharger |
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Termes de Référence relatifs à l'appui logistique pour la production du Rapport EMAPE, Filière Diamant, Exercices 2023 & 2024
Ce document présente les termes de référence pour l'appui logistique à la production du rapport ITIE-RDC sur l'Exploitation Minière Artisanale et à Petite Échelle (EMAPE) dans la filière diamant pour les exercices 2023 et 2024
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MISSION_ATELIER | 29/06/2025 | Télécharger |
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La lettre de désignation d'un délégué de l'assemblée nationale au Comité Exécutif
Ce support est une lettre de désignation d'un délégué de l'assemblée nationale au Comité exécutif de l’ITIE-RDC
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AUTRE | 07/06/2025 | Télécharger |
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133ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Examen par le Comité exécutif des avancées du processus ITIE-RDC, portant sur la production des rapports, la préparation de la Validation 2026, la transparence des contrats, la participation de la société civile et la gestion financière du Comité national
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PV | 29/05/2025 | Télécharger Situation financière |
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Dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 dans la province du Haut-Katanga
L’ITIE-RDC a organisé à Lubumbashi un atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 réunissant les administrations publiques, les entreprises extractives et la société civile
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MISSION_ATELIER | 09/05/2025 | Télécharger |
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Dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 dans la province du Maniema
Pendant trois jours, les parties prenantes du Maniema ont analysé le contenu du Rapport ITIE-RDC 2022, notamment les revenus extractifs, les données contextuelles et les mécanismes de transparence
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MISSION_ATELIER | 08/05/2025 | Télécharger |
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Atelier de concertation sur la publication des synthèses EIES, PGES et PAR
Les parties prenantes du secteur minier ont engagé un dialogue technique visant à définir les modalités de préparation et de publication des synthèses des EIES, PGES et PAR
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MISSION_ATELIER | 07/05/2025 | Télécharger |
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Atelier d’échanges entre les administrations et les entreprises minières sur l’élaboration des synthèses des EIES, PGES et PAR
Concertation entre administrations, entreprises minières et société civile pour clarifier les responsabilités liées à l’élaboration des synthèses des EIES, PGES et PAR, et identifier les obstacles juridiques et opérationnels à leur publication
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MISSION_ATELIER | 02/05/2025 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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