Documents de mise en œuvre

Cette réunion de service a permis de faire le point sur l’état d’avancement des rapports techniques en cours au sein du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. Les échanges ont porté sur la dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021, l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022, les études sur l’exploitation minière artisanale ainsi que le rapport du secteur forestier. Les participants ont également examiné les activités prévues avec le FSVC, la participation aux rencontres internationales et les travaux de validation des livrables en cours.

Première réunion de coordination de l’année 2024, cette séance a permis de définir les priorités opérationnelles du Secrétariat Technique et d’orienter les travaux à conduire au cours des mois suivants. Les échanges ont porté sur la valorisation des rapports récemment publiés, la préparation des nouvelles études relatives au secteur minier et forestier ainsi que le renforcement de la collaboration avec plusieurs partenaires institutionnels. Une attention particulière a été accordée à la planification des activités liées à la propriété effective, à l’artisanat minier, à la communication stratégique et à la mobilisation des données nécessaires à la production des futurs rapports ITIE-RDC

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a adopté le Rapport sur l’artisanat minier (filières 3T et or), validé le Plan de Travail Triennal 2024-2026 ainsi que le PTBA 2024, tout en examinant l’état d’avancement des rapports ITIE, la situation financière du Comité National et plusieurs questions de gouvernance liées au fonctionnement de l’Initiative

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné le rapport sur l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) des filières 3T et or, pris connaissance des conclusions de certification des déclarations de l’État par la Cour des comptes et l’IGF, et débattu de plusieurs dossiers stratégiques liés à la transparence, aux contrats miniers et au fonctionnement des organes de gouvernance de l’Initiative

Réunissant les entreprises minières, les organismes spécialisés et les services publics concernés, cet atelier a favorisé le partage d’expériences sur l’application des dispositions du Code minier relatives à la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires. Les travaux ont mis en évidence la nécessité de renforcer les capacités des acteurs impliqués et d’améliorer les mécanismes de gestion et de transparence de ce fonds destiné au développement des communautés locales

Organisée à Kolwezi du 18 au 25 septembre 2023, cette mission a permis de renforcer la compréhension des entreprises minières, des organismes gestionnaires et des communautés sur les mécanismes de gestion de la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires destinée au développement communautaire. Les échanges ont également porté sur les obligations de transparence et de déclaration dans le cadre du processus ITIE en RDC

À l’occasion de la quatrième édition du Katanga Business Meeting (KBM), l’ITIE-RDC a pris part aux échanges consacrés au développement économique durable et à la gouvernance du secteur minier. Cette mission a permis d’assurer la participation du Coordonnateur National aux panels de haut niveau et de renforcer la visibilité de l’ITIE-RDC auprès des acteurs économiques et institutionnels réunis à Kolwezi

À travers un atelier organisé à Lubumbashi en août 2023, les parties prenantes du secteur extractif, les régies financières, les entreprises publiques et la société civile ont examiné la problématique des avances fiscales consenties à l’État. Les échanges ont permis d’identifier des pistes de solution visant à renforcer la transparence, la redevabilité et la bonne gouvernance des finances publiques dans le secteur extractif

Fruit d’un atelier national tenu à Kinshasa en août 2023, ce document rassemble les principales conclusions et recommandations formulées par les parties prenantes sur l’application des obligations sociales des entreprises minières et la gestion de la dotation de 0,3 % destinée au développement communautaire. Les travaux ont permis d’identifier les défis persistants, de proposer des pistes de solutions et de convenir de mécanismes visant à renforcer la transparence, la redevabilité et l’efficacité de la mise en œuvre de ces dispositions

Ce rapport présente une mission réalisée à Bukavu en août 2023 pour sensibiliser les acteurs du secteur forestier à l’ITIE, collecter les données du secteur et former les parties prenantes au remplissage des formulaires de déclaration. Il met également en évidence les principales difficultés rencontrées et les recommandations formulées pour améliorer la transparence du secteur forestier