Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

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876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Rapport final de l’Action pour la Bonne Gouvernance (ABG) sur le projet « Bozwi ya Ekolo » relatif à la mobilisation des recettes minières
Ce document est le rapport final du projet « Bozwi ya Ekolo », consacré au concours des meilleurs mémoires sur la mobilisation et la gestion des recettes issues du secteur minier en RDC.
AUTRE 01/11/2025 Télécharger
135ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
procès-verbal présente les travaux de la 135e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 28 octobre 2025
PV 28/10/2025 Télécharger Situation financière
Collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 dans le territoire de Durba
Dans le cadre de l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2023, une mission de terrain a été menée à Durba afin de sensibiliser les entités déclarantes et de recueillir les informations requises
MISSION_ATELIER 11/10/2025 Télécharger
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 dans la province du Haut-Uélé
L’ITIE-RDC a organisé à Isiro un atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023
MISSION_ATELIER 03/10/2025 Télécharger
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 dans le Pool de Lubumbashi
À Lubumbashi, un atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 a permis de former les entités déclarantes à la télédéclaration et de renforcer la qualité et la fiabilité des informations transmises
MISSION_ATELIER 01/10/2025 Télécharger
Arrêté interministériel portant réforme du CPCM et intégration de la modélisation des recettes extractives
Ce document réforme le CPCM en y intégrant la prévision et la modélisation des recettes issues des secteurs minier et des hydrocarbures
AUTRE 29/09/2025 Télécharger
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 au Kasaï Oriental
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023 au Kasaï Oriental, avec un accent sur les innovations de la Norme ITIE 2023, la fiabilisation des déclarations et l’utilisation de la plateforme de télédéclaration
MISSION_ATELIER 23/09/2025 Télécharger
Évaluation technique du logiciel LOGIRAD
Une évaluation du logiciel LOGIRAD a réuni les principaux utilisateurs et parties prenantes afin d’examiner ses performances, son ergonomie et son adéquation aux besoins opérationnels de la DGRAD
MISSION_ATELIER 15/09/2025 Télécharger
Rapport Annuel d’Avancement (RAA) – Exercices 2023 et 2024
Ce rapport contient l’évaluation des résultats et de l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC durant les exercices 2023 et 2024
AUTRE 21/08/2025 Télécharger
134ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Ce procès-verbal présente les travaux de la 134e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 21 août 2025.
PV 21/08/2025 Télécharger Situation financière
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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