Documents de mise en œuvre

Dans une province fortement marquée par l’exploitation pétrolière, cette mission a constitué une occasion de renforcer le dialogue entre les différentes composantes du secteur extractif autour des enjeux de transparence et de gouvernance. Les travaux ont permis d’aborder les défis propres au Kongo-Central, notamment la gestion des revenus issus des hydrocarbures, l’information des communautés locales et le suivi des impacts des activités extractives, tout en valorisant les avancées réalisées dans le cadre de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC

Les acteurs du secteur extractif du Kongo-Central ont été réunis à Matadi pour prendre connaissance des principaux résultats du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 ainsi que des études complémentaires consacrées à l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des filières Cuivre-Cobalt-Zinc et 3T & Or. Au cours des travaux, les participants ont examiné les données contextuelles, les flux financiers, les mécanismes de gouvernance du secteur extractif et les défis liés à l’intégration de l’exploitation artisanale dans les chaînes d’approvisionnement formelles. Les échanges ont également mis en évidence la nécessité de poursuivre les actions de sensibilisation en faveur de la transparence, de la redevabilité et de la bonne gouvernance des ressources naturelles au niveau provincial

Résumé : Tenus à Kolwezi du 9 au 11 avril 2024, les travaux de dissémination ont permis aux parties prenantes du Lualaba de s’approprier les principales conclusions du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 ainsi que les études complémentaires sur l’exploitation minière artisanale des filières Cuivre-Cobalt et 3T & Or. Les échanges ont porté sur la gestion des revenus extractifs, la fiabilité des données déclarées, la propriété effective, les retombées de l’activité minière pour les communautés locales et les défis liés à la transition énergétique. Les participants ont également débattu des questions de traçabilité des minerais, de l’exploitation artisanale, de la gouvernance du secteur minier et des mécanismes permettant de renforcer la transparence et la redevabilité dans une province fortement dépendante de l’activité extractive

Cette réunion de service a permis de faire le point sur l’état d’avancement des principaux dossiers techniques en cours au sein du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. Les échanges ont porté sur la dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021, l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022, les études relatives à l’exploitation minière artisanale, le rapport sur le secteur forestier ainsi que les travaux sur la réforme des entreprises publiques. Les participants ont également examiné les activités prévues pour le mois d’avril 2024, notamment la divulgation systématique des données, la préparation du Rapport Annuel d’Avancement 2023 et l’organisation des réunions statutaires de l’ITIE-RDC

Cette réunion s’est tenue dans un contexte marqué par l’accélération des préparatifs de plusieurs échéances importantes de l’ITIE-RDC. Les membres du Secrétariat Technique ont examiné les progrès réalisés dans la production des rapports sectoriels, la planification des activités de dissémination et les travaux liés à la divulgation systématique des données. Les échanges ont également permis d’aborder les résultats récents obtenus par la RDC dans le cadre de l’évaluation menée par l’Union africaine, ainsi que les perspectives de renforcement de la transparence dans les secteurs minier et forestier. Une attention particulière a été accordée à la coordination des activités prévues pour le deuxième trimestre 2024 et à la préparation des réunions de gouvernance de l’ITIE-RDC

Résumé : À la suite de plusieurs missions et rencontres internationales organisées au premier trimestre 2024, le Secrétariat Technique a procédé à une évaluation des avancées enregistrées dans la mise en œuvre de son programme de travail. Les discussions ont porté sur l’évolution des principaux rapports en cours de préparation, notamment ceux relatifs à l’exploitation minière artisanale, au secteur forestier et aux réformes des entreprises publiques. La réunion a également permis d’examiner les perspectives liées à la divulgation systématique des données, aux activités de dissémination des rapports ITIE ainsi qu’au renforcement des capacités techniques nécessaires à la conduite des réformes de transparence dans le secteur extractif

Le document présente le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2023 de l’ITIE-RDC, adopté par le Comité exécutif. Il définit les activités prévues pour renforcer la gouvernance du Comité national, améliorer la mise en œuvre de la Norme ITIE et accroître la transparence dans la gestion des ressources extractives en RDC. Le plan prévoit notamment l’organisation d’ateliers, la production des rapports ITIE, le renforcement des capacités des acteurs, la sensibilisation des entreprises et institutions publiques ainsi que le fonctionnement du Secrétariat technique. L’ensemble des activités est accompagné d’un budget détaillé et d’un calendrier d’exécution pour l’année 2023.

À quelques mois des principales échéances de publication et de validation de l’ITIE-RDC, cette réunion a servi de cadre de suivi des dossiers nécessitant une attention particulière. Les échanges ont mis en lumière les défis rencontrés dans la collecte des données auprès de certaines administrations publiques, l’état d’avancement des études sur l’exploitation minière artisanale ainsi que les préparatifs des futures activités de dissémination. Une place importante a également été accordée aux initiatives liées à la propriété effective, à la coopération avec les partenaires techniques et financiers et à la préparation de la prochaine Validation de la RDC au regard de la Norme ITIE

Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a évalué l’état d’avancement des activités du processus ITIE, examiné les enjeux liés à l’élaboration des rapports en cours, discuté des contraintes de mise en œuvre ainsi que des questions de gouvernance, de financement et de fonctionnement du Secrétariat Technique

Ce document présente le plan de travail triennal de l’ITIE-RDC pour la période 2024 à 2026, définissant les priorités, les activités et les ressources nécessaires pour la mise en œuvre de la Norme ITIE et le renforcement de la transparence dans le secteur extractif