Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Déclaration finale sur l’élaboration des synthèses EIES, PGES et PAR dans le secteur minier
Synthèse des conclusions de l’atelier consacré aux obligations des entreprises minières en matière d’élaboration et de publication des EIES, PGES et PAR
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MISSION_ATELIER | 30/04/2025 | Télécharger |
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Atelier entre les administrations et les entreprises minières aux fins de convenir de l’entité responsable de l’élaboration des synthèses des EIES/PGES et PAR
Les travaux de Kolwezi ont permis de confier aux opérateurs miniers la responsabilité de produire les synthèses des EIES, PGES et PAR
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CR | 30/04/2025 | Télécharger |
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Lancement de la collecte des données sur les recettes du FOMIN dans la province du Lualaba
À Kolwezi, l’ITIE-RDC a lancé une opération de collecte des données destinée à évaluer le niveau des recettes perçues par le Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN) au regard des montants de redevance minière constatés par les Divisions des Mines7
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MISSION_ATELIER | 20/04/2025 | Télécharger |
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Atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 à Kalemie
L’ITIE-RDC a organisé à Kalemie un atelier de diffusion du Rapport ITIE-RDC 2022 réunissant les administrations publiques, les entreprises extractives et la société civile
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MISSION_ATELIER | 19/04/2025 | Télécharger |
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SCMK-Mn – Informations sur la lutte contre la corruption et les partenariats miniers
Présentation des partenariats miniers de la SCMK-Mn et des mesures de lutte contre la corruption visant à renforcer la transparence et la bonne gouvernance
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AUTRE | 17/04/2025 | Télécharger |
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Collecte des données sur le Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN) dans le Tanganyika
Une mission de collecte de données a été menée à Kalemie dans le cadre d’une étude sur le niveau de réalisation du Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN)
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MISSION_ATELIER | 14/04/2025 | Télécharger |
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Compte rendu de l’atelier d’évaluation des progrès dans la divulgation des contrats et la tenue des registres des secteurs extractifs
Évaluation des avancées en matière de transparence des contrats, d’octroi des titres et de tenue des registres dans les secteurs minier, pétrolier et forestier, lors d’un atelier organisé par l’ITIE-RDC
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CR | 11/04/2025 | Télécharger |
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Atelier de mise en commun des améliorations du projet de rapport sur l’EMAPE diamant 2021-2022
Consolidation des contributions des parties prenantes au projet de rapport EMAPE diamant, ayant permis d’affiner les données statistiques et de formuler des recommandations adaptées aux réalités du secteur artisanal
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MISSION_ATELIER | 09/04/2025 | Télécharger |
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Formation sur la cartographie du secteur de l’EMAPE dans la filière cuivre et cobalt
Formation d’un expert de l’ITIE-RDC, organisée par le BGR, sur la cartographie de l’EMAPE cuivre-cobalt, la collecte des données de terrain et l’utilisation de KoboCollect pour améliorer le suivi du secteur artisanal
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MISSION_ATELIER | 29/03/2025 | Télécharger |
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132ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Ce procès-verbal présente les travaux de la 132e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 20 février 2025
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PV | 20/02/2025 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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