Documents de mise en œuvre

Les échanges ont principalement porté sur les retombées de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE de Dakar, l’évolution des travaux relatifs aux rapports ITIE en cours d’élaboration ainsi que les préparatifs liés à la mise en œuvre de la Norme ITIE 2023. La réunion a également permis d’examiner plusieurs dossiers institutionnels, notamment les commissions permanentes, la révision du décret ITIE-RDC et le financement des activités du Plan de travail

Tenue à Zongo en juillet 2023, cette retraite de travail a réuni les ministères et structures impliqués dans la mise en œuvre de la LOI RDC-CAFI afin d’examiner les progrès réalisés, d’actualiser le rapport de suivi des jalons et de finaliser le document de projet (PRODOC) pour la période 2023-2025. Les travaux ont permis d’harmoniser les contributions sectorielles et de consolider la planification des actions prioritaires liées à la gouvernance des ressources naturelles et à la lutte contre la déforestation

Dans le cadre de l’intégration du secteur minier artisanal au processus ITIE, cette mission a permis de sensibiliser les acteurs de la filière diamant, de visiter plusieurs sites d’exploitation artisanale autour de Tshikapa et de recueillir les données nécessaires à l’élaboration des rapports ITIE. Les travaux ont également contribué à une meilleure compréhension des défis de traçabilité, de gouvernance et de déclaration dans le secteur diamantifère artisanal

Menée dans la province du Kasaï-Oriental en juillet 2023, cette mission a permis de sensibiliser les acteurs de l’exploitation artisanale du diamant aux exigences de l’ITIE et de recueillir des données auprès des sites miniers, des administrations publiques et des parties prenantes du secteur. Les informations collectées ont contribué à l’élaboration du rapport de cadrage de la filière diamant dans le cadre de l’EMAPE

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a fait le point sur les préparatifs de la Conférence mondiale ITIE de Dakar, examiné l’avancement des rapports en cours de production, notamment sur le secteur forestier et l’EMAPE, et débattu du suivi des recommandations issues des rapports thématiques, en particulier celles relatives au projet Sicomines et à la divulgation des contrats

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné le cadrage du rapport forestier 2020-2021, évalué l’avancement des différents rapports ITIE en préparation et débattu des critères de sélection des entités à inclure dans le périmètre de déclaration, tout en abordant les questions de financement et de gouvernance de l’Initiative

Ce rapport présente une mission réalisée en avril 2023 en appui au cabinet Mazars dans le cadre de l’élaboration du rapport EMAPE. La mission visait à sensibiliser les parties prenantes à l’ITIE et à faciliter la collecte des données relatives au secteur minier artisanal (filières 3T et Or) dans les provinces du Nord et du Sud-Kivu

Ce rapport présente une mission de dissémination organisée à Lubumbashi en mars 2023 afin de partager les résultats et recommandations d’une étude sur le respect des obligations sociales et environnementales des entreprises extractives. Les échanges ont notamment porté sur les cahiers des charges et la gestion de la dotation de 0,3 % destinée au développement communautaire

le Vice-Premier ministre, ministre de l’Intérieur, Sécurité et Affaires coutumières informe les gouverneurs de plusieurs provinces de la réalisation d’une étude sur la collecte, la répartition et la gestion des recettes de la redevance minière. Cette étude, menée dans le cadre du processus ITIE-RDC, vise à recueillir des informations auprès des services provinciaux concernés afin d’améliorer les pratiques de gestion de ces recettes. E173Lettre mininterieur collect…

Une étape importante a été franchie dans la mise en œuvre de l’ITIE en RDC avec l’adoption du Rapport standard 2020-2021 ainsi que de plusieurs rapports thématiques portant notamment sur les entreprises publiques, les obligations sociales et environnementales et le secteur forestier. Les participants ont également validé le PTBA 2023 et fait le point sur les principales activités menées dans le cadre du processus ITIE