Documents de mise en œuvre

Cette réunion de service a permis de faire le point sur l’état d’avancement des principaux dossiers techniques en cours au sein du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. Les échanges ont porté sur la dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021, l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022, les études relatives à l’exploitation minière artisanale, le rapport sur le secteur forestier ainsi que les travaux sur la réforme des entreprises publiques. Les participants ont également examiné les activités prévues pour le mois d’avril 2024, notamment la divulgation systématique des données, la préparation du Rapport Annuel d’Avancement 2023 et l’organisation des réunions statutaires de l’ITIE-RDC

Cette réunion s’est tenue dans un contexte marqué par l’accélération des préparatifs de plusieurs échéances importantes de l’ITIE-RDC. Les membres du Secrétariat Technique ont examiné les progrès réalisés dans la production des rapports sectoriels, la planification des activités de dissémination et les travaux liés à la divulgation systématique des données. Les échanges ont également permis d’aborder les résultats récents obtenus par la RDC dans le cadre de l’évaluation menée par l’Union africaine, ainsi que les perspectives de renforcement de la transparence dans les secteurs minier et forestier. Une attention particulière a été accordée à la coordination des activités prévues pour le deuxième trimestre 2024 et à la préparation des réunions de gouvernance de l’ITIE-RDC

Résumé : À la suite de plusieurs missions et rencontres internationales organisées au premier trimestre 2024, le Secrétariat Technique a procédé à une évaluation des avancées enregistrées dans la mise en œuvre de son programme de travail. Les discussions ont porté sur l’évolution des principaux rapports en cours de préparation, notamment ceux relatifs à l’exploitation minière artisanale, au secteur forestier et aux réformes des entreprises publiques. La réunion a également permis d’examiner les perspectives liées à la divulgation systématique des données, aux activités de dissémination des rapports ITIE ainsi qu’au renforcement des capacités techniques nécessaires à la conduite des réformes de transparence dans le secteur extractif

Le document présente le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2023 de l’ITIE-RDC, adopté par le Comité exécutif. Il définit les activités prévues pour renforcer la gouvernance du Comité national, améliorer la mise en œuvre de la Norme ITIE et accroître la transparence dans la gestion des ressources extractives en RDC. Le plan prévoit notamment l’organisation d’ateliers, la production des rapports ITIE, le renforcement des capacités des acteurs, la sensibilisation des entreprises et institutions publiques ainsi que le fonctionnement du Secrétariat technique. L’ensemble des activités est accompagné d’un budget détaillé et d’un calendrier d’exécution pour l’année 2023.

À quelques mois des principales échéances de publication et de validation de l’ITIE-RDC, cette réunion a servi de cadre de suivi des dossiers nécessitant une attention particulière. Les échanges ont mis en lumière les défis rencontrés dans la collecte des données auprès de certaines administrations publiques, l’état d’avancement des études sur l’exploitation minière artisanale ainsi que les préparatifs des futures activités de dissémination. Une place importante a également été accordée aux initiatives liées à la propriété effective, à la coopération avec les partenaires techniques et financiers et à la préparation de la prochaine Validation de la RDC au regard de la Norme ITIE

Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a évalué l’état d’avancement des activités du processus ITIE, examiné les enjeux liés à l’élaboration des rapports en cours, discuté des contraintes de mise en œuvre ainsi que des questions de gouvernance, de financement et de fonctionnement du Secrétariat Technique

Ce document présente le plan de travail triennal de l’ITIE-RDC pour la période 2024 à 2026, définissant les priorités, les activités et les ressources nécessaires pour la mise en œuvre de la Norme ITIE et le renforcement de la transparence dans le secteur extractif

Cette réunion de service a permis de faire le point sur l’état d’avancement des rapports techniques en cours au sein du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. Les échanges ont porté sur la dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021, l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022, les études sur l’exploitation minière artisanale ainsi que le rapport du secteur forestier. Les participants ont également examiné les activités prévues avec le FSVC, la participation aux rencontres internationales et les travaux de validation des livrables en cours.

Première réunion de coordination de l’année 2024, cette séance a permis de définir les priorités opérationnelles du Secrétariat Technique et d’orienter les travaux à conduire au cours des mois suivants. Les échanges ont porté sur la valorisation des rapports récemment publiés, la préparation des nouvelles études relatives au secteur minier et forestier ainsi que le renforcement de la collaboration avec plusieurs partenaires institutionnels. Une attention particulière a été accordée à la planification des activités liées à la propriété effective, à l’artisanat minier, à la communication stratégique et à la mobilisation des données nécessaires à la production des futurs rapports ITIE-RDC

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a adopté le Rapport sur l’artisanat minier (filières 3T et or), validé le Plan de Travail Triennal 2024-2026 ainsi que le PTBA 2024, tout en examinant l’état d’avancement des rapports ITIE, la situation financière du Comité National et plusieurs questions de gouvernance liées au fonctionnement de l’Initiative