Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Atelier d’accompagnement de proximité des parties déclarantes à la télédéclaration des données du Rapport ITIE-RDC 2022 dans la province du Maniema
À Kindu, une mission d’assistance technique a accompagné les entités déclarantes dans l’utilisation de la plateforme T/SL pour le Rapport ITIE-RDC 2022, facilitant la transmission des formulaires et améliorant la qualité des données collectées
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MISSION_ATELIER | 21/11/2024 | Télécharger |
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Vulgarisation de la Norme ITIE 2023 auprès des Organisations de la Société Civile (OSC) et des Entités Territoriales Décentralisées (ETD) du Haut-Uélé
Sensibilisation des organisations de la société civile et des ETD à Isiro sur les innovations de la Norme ITIE 2023 et leur rôle dans la lutte contre la corruption, la mobilisation des recettes et la gouvernance responsable des ressources naturelles
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MISSION_ATELIER | 20/11/2024 | Télécharger |
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Vulgarisation de la Norme ITIE 2023 auprès des Organisations de la Société Civile (OSC) et des Entités Territoriales Décentralisées (ETD) de la Tshopo
Renforcement des capacités de la société civile et des entités territoriales décentralisées sur les innovations de la Norme ITIE 2023, notamment la lutte contre la corruption, la transition énergétique, le genre et les enjeux socio-environnementaux, afin de favoriser leur participation à la gouvernance des ressources naturelles
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MISSION_ATELIER | 15/11/2024 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC à la 29ᵉ Conférence des Parties (COP29) à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
Lors de la COP29 à Bakou, l’ITIE-RDC a participé aux échanges sur le financement climatique, la transition énergétique et les minerais critiques, en identifiant des pistes pour renforcer la transparence environnementale et la gouvernance responsable des ressources extractives en RDC
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MISSION_ATELIER | 14/11/2024 | Télécharger |
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Rapport final de l’Atelier national sur la redynamisation du processus ITIE en RDC
Rapport de l’Atelier national de redynamisation du processus ITIE, tenu du 4 au 7 novembre 2024 à Kinshasa, présentant les recommandations et le plan d’action visant à renforcer la gouvernance extractive, le financement de l’ITIE, la digitalisation des recettes et la transparence des bénéficiaires effectifs
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AUTRE | 07/11/2024 | Télécharger |
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États financiers 2023 du Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN)
États financiers du Fonds Minier pour les Génations Futures (FOMIN), arrêtés au 31 décembre 2023.
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AUTRE | 01/11/2024 | Télécharger |
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Mission d’accompagnement des parties déclarantes à la télédéclaration des données du Rapport ITIE-RDC 2022 à Lubumbashi et environs
À la suite des formations à Lubumbashi, une mission d’assistance technique a accompagné les entités déclarantes dans l’utilisation de la plateforme T/SL, améliorant le taux de déclaration et la qualité des données du Rapport ITIE-RDC 2022
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MISSION_ATELIER | 24/10/2024 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC aux travaux de l’ECORIM 2023 à Lubumbashi
Participation de l’ITIE-RDC à l’ECORIM 2023, consacrée à la transparence et à la redevabilité dans la gestion des revenus miniers infranationaux, notamment la redevance minière de 25 % et 15 % et la dotation de 0,3 % destinée au développement des communautés locales
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MISSION_ATELIER | 22/10/2024 | Télécharger |
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130ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE, les progrès réalisés dans l’élaboration des différents rapports, la feuille de route sur la divulgation systématique, les questions liées à la Convention Sicomines ainsi que la situation financière du Comité National
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PV | 20/10/2024 | Télécharger Situation financière |
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La lettre de désignation des délégués de la société civile au Comité Exécutif
Cette publication est une lettre de désignation des trois délégués de la société civile au Comité exécutif de l’ITIE-RDC
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AUTRE | 19/09/2024 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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