Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
129ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a consacré une large part de ses travaux à l’examen du Rapport forestier 2020-2021, dont la publication a été reportée afin d’intégrer des informations complémentaires du ministère de l’Environnement. Les membres ont également passé en revue l’avancement des rapports ITIE en cours, les activités du Secrétariat Technique et plusieurs dossiers institutionnels
|
PV | 17/09/2024 | Télécharger Situation financière |
|
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022 à Kalemie
Atelier de sensibilisation des acteurs du secteur extractif du Tanganyika sur la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022, les innovations de la Norme ITIE 2023 et l’utilisation de la plateforme T/SL, visant à renforcer la fiabilité des déclarations et la transparence extractive
|
MISSION_ATELIER | 11/09/2024 | Télécharger |
|
Mission d’accompagnement de proximité des parties déclarantes à la télédéclaration des données du Rapport ITIE-RDC 2022 dans les villes de Durba et Isiro
Dans le Haut-Uélé, une mission d’assistance technique a facilité l’utilisation de la plateforme T/SL par les entités déclarantes, renforçant la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022 malgré les difficultés de connectivité internet
|
MISSION_ATELIER | 07/09/2024 | Télécharger |
|
Mission de lancement de la collecte des données pour l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022 dans les villes de Durba et Isiro (Province du Haut-Uélé)
À Durba et Isiro, des ateliers ont lancé la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022, renforcé les capacités des acteurs à la télédéclaration T/SL et abordé les enjeux de gestion des revenus miniers et des retombées communautaires au Haut-Uélé
|
MISSION_ATELIER | 06/09/2024 | Télécharger |
|
Rapport de l’auditeur indépendant sur les comptes annuels 2023 et les état financiers de la Banque Centrale du Congo
Rapport de l’auditeur indépendant relatif aux comptes annuels de la Banque Centrale du Congo pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
|
AUTRE | 05/09/2024 | Télécharger |
|
Lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022 à Goma
À Goma, un atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022 a renforcé les capacités des parties déclarantes sur la Norme ITIE 2023 et la plateforme T/SL, avec une recommandation visant la création d’un comité provincial ITIE au Nord-Kivu
|
MISSION_ATELIER | 26/08/2024 | Télécharger |
|
Rapport de l’atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022
À Mbuji-Mayi, un atelier a lancé la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2022, en sensibilisant les entités déclarantes à la Norme ITIE 2023, à l’utilisation de la plateforme T/SL et aux exigences de fiabilité et d’exhaustivité des déclarations
|
MISSION_ATELIER | 20/08/2024 | Télécharger |
|
128ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a tenu sa 128ᵉ réunion ordinaire consacrée à l’examen de l’avancement du processus ITIE en RDC
|
PV | 08/08/2024 | Télécharger Situation financière |
|
La lettre de désignation d'un délégué du Sénat au Comité Exécutif
Ce present rapport est une lettre de désignation d'un délégué du sénat au Comité exécutif de l’ITIE-RDC
|
AUTRE | 07/08/2024 | Télécharger |
|
Mission d’amélioration du cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 par les parties prenantes du Pool de Lubumbashi, Province du Haut-Katanga
Du 16 au 22 juin 2024 à Lubumbashi, les parties prenantes ont examiné et amélioré le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022, en formulant des recommandations sur la transparence minière, la propriété effective, les enjeux environnementaux et la collecte des données avant son adoption
|
MISSION_ATELIER | 01/07/2024 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.