Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Participation de l’ITIE-RDC à la 60ᵉ réunion du Conseil d’Administration de l’ITIE Internationale
Du 17 au 20 juin 2024 à Genève, la RDC a participé à la 60ᵉ réunion du Conseil d’administration de l’ITIE, consacrée à la Norme ITIE 2023, à la gouvernance extractive et à la Validation, tout en partageant son expérience sur le rapport Sicomines
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MISSION_ATELIER | 24/06/2024 | Télécharger |
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Mission d’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 par les parties prenantes du Pool de Bukavu
Durant trois jours, les parties prenantes du Sud-Kivu ont examiné le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 et formulé des recommandations pour améliorer la collecte des données, la qualité des divulgations et l’intégration des nouvelles exigences de transparence extractive
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MISSION_ATELIER | 19/06/2024 | Télécharger |
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Mission d’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 par les parties prenantes du Pool de Bukavu
Du 12 au 14 juin 2024, les parties prenantes ont examiné le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 et formulé des recommandations sur la gouvernance extractive, la propriété effective, les enjeux environnementaux, les flux financiers et le projet Sicomines, afin d’améliorer la qualité et l’exhaustivité des données
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MISSION_ATELIER | 19/06/2024 | Télécharger |
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Mission d’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 par les parties prenantes du Nord-Kivu (Pool de Goma)
Dans le Nord-Kivu, les parties prenantes ont examiné le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 et proposé des améliorations, tout en soulignant la nécessité de renforcer la sensibilisation aux exigences ITIE et l’accompagnement institutionnel des acteurs locaux
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MISSION_ATELIER | 19/06/2024 | Télécharger |
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Mission d’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022 dans la province du Kongo-Central
Examen participatif du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022, ayant permis de consolider les observations, de proposer des ajustements méthodologiques et financiers et d’adopter un document amélioré avant le lancement de la collecte des données
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MISSION_ATELIER | 17/06/2024 | Télécharger |
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Ateliers d’amélioration à Moanda du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022
Du 9 au 15 juin 2024 à Moanda, une mission appuyée par le Projet ENCORE/COREF a réuni les parties prenantes pour examiner et améliorer le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2022, afin d’en renforcer la qualité avant sa finalisation
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MISSION_ATELIER | 15/06/2024 | Télécharger |
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Rapport de mission sur l’appropriation du processus ITIE par les parties prenantes de l’EMAPE, filière diamant au Kasaï-Oriental
À travers des visites de sites miniers et un atelier de sensibilisation, la mission a évalué et renforcé l’appropriation du processus ITIE auprès des acteurs de l’exploitation artisanale du diamant au Kasaï-Oriental
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MISSION_ATELIER | 04/06/2024 | Télécharger |
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Mission de sensibilisation et d’évaluation de l’appropriation de l’ITIE par les acteurs de l’artisanat minier de la filière diamant dans la province du Kasaï
Dans les zones diamantifères du Kasaï, une mission de terrain a sensibilisé les exploitants artisanaux et les négociants aux principes de l’ITIE, collecté des données sur la filière diamant et souligné la nécessité de renforcer la vulgarisation du Code et du Règlement miniers
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MISSION_ATELIER | 04/06/2024 | Télécharger |
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Forum régional des Coordonnateurs ITIE Afrique francophone
Du 28 au 30 mai 2024 à Abidjan, l’ITIE-RDC a participé au Forum régional des Coordonnateurs ITIE d’Afrique francophone, consacré au partage d’expériences et au renforcement de la transparence, de la gouvernance extractive et de la mise en œuvre de la Norme ITIE
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MISSION_ATELIER | 31/05/2024 | Télécharger |
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Dissémination du Rapport ITIE-RDC, exercices 2020-2021 et ses compléments à Durba et Isiro dans le Haut-Uélé
Des ateliers de vulgarisation du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et des études sur l’exploitation minière artisanale ont favorisé le débat public, la transparence et la participation des communautés à la gouvernance des ressources naturelles
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MISSION_ATELIER | 10/05/2024 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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