Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

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Documents Type Date Fichier
Mission de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et de ses compléments à Bunia, province de l’Ituri
Du 30 avril au 2 mai 2024 à Bunia, un atelier a présenté le Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et les études sur l’exploitation artisanale du Cuivre-Cobalt, des 3T et de l’Or, tout en formulant des recommandations pour renforcer la transparence et la gouvernance minière en Ituri
MISSION_ATELIER 07/05/2024 Télécharger
Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Évaluation de l’exécution du plan de travail ITIE-RDC 2024, axée sur les résultats des missions provinciales, la participation de la société civile et l’avancement des études stratégiques, avec des orientations pour renforcer le suivi et la coordination des activités techniques
CR 06/05/2024 Télécharger
Mission de dissémination à Bukavu du Rapport ITIE-RDC des exercices 2020-2021 et ses compléments
À Bukavu, une mission de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et des études sur l’exploitation minière artisanale a permis d’examiner les enjeux de gouvernance, de fiscalité et de commercialisation des minerais, tout en formulant des recommandations pour améliorer la transparence et la qualité des déclarations ITIE
MISSION_ATELIER 02/05/2024 Télécharger
Mission de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et de ses compléments à Moanda, province du Kongo-Central
Renforcement du dialogue entre les acteurs extractifs du Kongo-Central sur la transparence des revenus pétroliers, l’information des communautés locales et le suivi des impacts environnementaux et sociaux, dans le cadre de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
MISSION_ATELIER 18/04/2024 Télécharger
Mission de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et de ses compléments dans la province du Kongo-Central
Les acteurs du Kongo-Central ont pris connaissance du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et des études sur l’exploitation minière artisanale, tout en échangeant sur les flux financiers, la gouvernance extractive et le renforcement de la transparence au niveau provincial
MISSION_ATELIER 18/04/2024 Télécharger
Mission de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et de ses compléments à Kolwezi
Du 9 au 11 avril 2024 à Kolwezi, un atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021 et des études sur l’exploitation minière artisanale a abordé la gestion des revenus, la traçabilité des minerais et la transparence du secteur extractif au Lualaba
MISSION_ATELIER 11/04/2024 Télécharger
Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Réunion de suivi des dossiers techniques de l’ITIE-RDC, consacrée à l’avancement des rapports 2020-2021 et 2022, aux études sectorielles et à la planification des activités d’avril 2024, notamment la divulgation systématique, le Rapport Annuel d’Avancement 2023 et les réunions statutaires
CR 01/04/2024 Télécharger
Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Réunion de suivi des rapports sectoriels, de la dissémination et de la divulgation systématique des données, intégrant les résultats de l’évaluation de l’Union africaine, les enjeux de transparence minière et forestière ainsi que la planification des activités du deuxième trimestre 2024
CR 25/03/2024 Télécharger
Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Bilan des activités du premier trimestre 2024 de l’ITIE-RDC, portant sur l’avancement des rapports sectoriels, les réformes des entreprises publiques, la divulgation systématique des données et le renforcement des capacités techniques pour améliorer la transparence extractive
CR 18/03/2024 Télécharger
Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Suivi des préparatifs de publication des rapports et de la prochaine Validation ITIE-RDC, portant sur les difficultés de collecte des données, les études sur l’exploitation minière artisanale, la dissémination, la propriété effective et la coopération avec les partenaires techniques et financiers
CR 19/02/2024 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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