Documents de mise en œuvre

Réuni en session ordinaire à Kinshasa, le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a évalué l’état d’avancement des activités du processus ITIE, examiné les enjeux liés à l’élaboration des rapports en cours, discuté des contraintes de mise en œuvre ainsi que des questions de gouvernance, de financement et de fonctionnement du Secrétariat Technique

La note présente le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2024 de l’ITIE-RDC, adopté par le Comité exécutif

Présentation du Plan de travail triennal 2024-2026 de l’ITIE-RDC, définissant les priorités stratégiques, les activités et les ressources nécessaires à la mise en œuvre de la Norme ITIE et au renforcement de la transparence dans le secteur extractif

Cette réunion de service a permis de faire le point sur l’état d’avancement des rapports techniques en cours au sein du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC. Les échanges ont porté sur la dissémination du Rapport ITIE-RDC 2020-2021, l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2022, les études sur l’exploitation minière artisanale ainsi que le rapport du secteur forestier. Les participants ont également examiné les activités prévues avec le FSVC, la participation aux rencontres internationales et les travaux de validation des livrables en cours.

La première réunion de coordination de 2024 a défini les priorités du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC, notamment la valorisation des rapports, les études minières et forestières, la propriété effective, l’artisanat minier et le renforcement de la collaboration institutionnelle

États financiers de la générale des carrières et des mines SA(GECAMINES )pour l'excercice clos le 31 decembre 2023

États financiers annuels du Cadastre Minier (CAMI) pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

États financiers du Centre d’Expertise, d’Évaluation et de Certification (CEEC) arrêtés au 31 décembre 2023

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a adopté le Rapport sur l’artisanat minier (filières 3T et or), validé le Plan de Travail Triennal 2024-2026 ainsi que le PTBA 2024, tout en examinant l’état d’avancement des rapports ITIE, la situation financière du Comité National et plusieurs questions de gouvernance liées au fonctionnement de l’Initiative

Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné le rapport sur l’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) des filières 3T et or, pris connaissance des conclusions de certification des déclarations de l’État par la Cour des comptes et l’IGF, et débattu de plusieurs dossiers stratégiques liés à la transparence, aux contrats miniers et au fonctionnement des organes de gouvernance de l’Initiative