Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Sensibilisation des entreprises extractives et des communautés impactées sur la gestion de la dotation de 0,3 % pour le développement communautaire à Lubumbashi
Échanges entre acteurs miniers et services publics sur la gestion de la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires, soulignant les besoins de renforcement des capacités et de transparence au profit des communautés locales
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MISSION_ATELIER | 25/09/2023 | Télécharger |
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Rapport de mission effectuée à Kolwezi (Lualaba) sur la sensibilisation des entreprises extractives et des communautés impactées à la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires
Une mission a sensibilisé les acteurs miniers et les communautés à la gestion de la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires, ainsi qu’aux exigences de transparence et de déclaration de l’ITIE
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MISSION_ATELIER | 18/09/2023 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC au Katanga Business Meeting 2023 à Kolwezi
Lors de la 4ᵉ édition du Katanga Business Meeting à Kolwezi, l’ITIE-RDC a participé aux échanges sur la gouvernance minière et le développement durable, renforçant sa visibilité auprès des acteurs économiques et institutionnels
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MISSION_ATELIER | 11/09/2023 | Télécharger |
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Atelier des parties prenantes sur les avances fiscales consenties à l’État par les entreprises publiques à Lubumbashi
En août 2023 à Lubumbashi, un atelier a examiné les avances fiscales accordées à l’État par les entreprises extractives et proposé des pistes pour améliorer la transparence et la gestion des finances publiques
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MISSION_ATELIER | 28/08/2023 | Télécharger |
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Rapport synthèse des travaux de l’atelier national d’échange sur l’application des dispositions relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3 % minimum du C.A des entreprises
Note de l’atelier national tenu du 23 au 25 août 2023 à Kinshasa sur les obligations sociales des entreprises minières et la dotation de 0,3 % destinée au développement communautaire, présentant les défis de gestion, les formulaires de collecte adoptés et les recommandations pour améliorer la transparence des déclarations à l’ITIE-RDC
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AUTRE | 25/08/2023 | Télécharger |
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Rapport synthèse de l’atelier national sur les obligations sociales et la dotation de 0,3 % du chiffre d’affaires des entreprises minières
Conclusions de l’atelier national d’août 2023 à Kinshasa sur les obligations sociales des entreprises minières et la gestion de la dotation de 0,3 %, assorties de recommandations pour renforcer la transparence et le développement communautaire
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MISSION_ATELIER | 25/08/2023 | Télécharger |
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Rapport de mission de sensibilisation à l’ITIE et de collecte des données du secteur forestier
Mission menée à Bukavu en août 2023, axée sur la sensibilisation des acteurs forestiers, la collecte des données, la formation aux déclarations et l’identification des défis et recommandations pour renforcer la transparence du secteur
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MISSION_ATELIER | 21/08/2023 | Télécharger |
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124ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Les échanges ont principalement porté sur les retombées de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE de Dakar, l’évolution des travaux relatifs aux rapports ITIE en cours d’élaboration ainsi que les préparatifs liés à la mise en œuvre de la Norme ITIE 2023
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PV | 31/07/2023 | Télécharger Situation financière |
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Retraite de finalisation du PRODOC du projet d’appui aux jalons et revue du rapport de suivi des jalons de la LOI RDC-CAFI 2021-2031
Retraite de travail à Zongo en juillet 2023, consacrée au suivi des engagements RDC-CAFI, à l’actualisation des jalons et à la finalisation du PRODOC 2023-2025, en faveur de la gouvernance des ressources naturelles et de la lutte contre la déforestation
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MISSION_ATELIER | 27/07/2023 | Télécharger |
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Mission de sensibilisation des acteurs de l’EMAPE, filière diamant, et de collecte des données dans la province du Kasaï
À Tshikapa, une mission de terrain a permis de sensibiliser les acteurs du diamant artisanal, de collecter les données ITIE et d’identifier les défis liés à la traçabilité, à la gouvernance et aux déclarations du secteur
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MISSION_ATELIER | 25/07/2023 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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