Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Sensibilisation des acteurs de l’artisanat minier et collecte des données pour l’élaboration du rapport de cadrage de la filière diamant au Kasaï-Oriental
Sensibilisation des acteurs du diamant artisanal et collecte des données minières au Kasaï-Oriental en juillet 2023, en appui à l’élaboration du rapport de cadrage EMAPE de la filière diamant
|
MISSION_ATELIER | 09/07/2023 | Télécharger |
|
123ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a fait le point sur les préparatifs de la Conférence mondiale ITIE de Dakar, examiné l’avancement des rapports en cours de production, notamment sur le secteur forestier et l’EMAPE, et débattu du suivi des recommandations issues des rapports thématiques, en particulier celles relatives au projet Sicomines et à la divulgation des contrats
|
PV | 08/06/2023 | Télécharger Situation financière |
|
Contrat de Joint-Venture entre COMINIÈRE SA et JINXIANG Lithium Limited
Partenariat entre COMINIÈRE SA et JINXIANG Lithium Limited pour le développement et l’exploitation d’une concession minière dans la province du Tanganyika
|
AUTRE | 26/05/2023 | Télécharger |
|
122ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC a examiné le cadrage du rapport forestier 2020-2021, évalué l’avancement des différents rapports ITIE en préparation et débattu des critères de sélection des entités à inclure dans le périmètre de déclaration, tout en abordant les questions de financement et de gouvernance de l’Initiative
|
PV | 04/05/2023 | Télécharger Situation financière |
|
Rapport de mission d’accompagnement du cabinet Mazars pour la collecte des données du rapport EMAPE (filière 3T et Or) dans les provinces du Nord et du Sud-Kivu
Appui au cabinet Mazars lors d’une mission menée en avril 2023 au Nord et au Sud-Kivu, consacrée à la sensibilisation des parties prenantes et à la collecte des données EMAPE des filières 3T et Or
|
MISSION_ATELIER | 31/03/2023 | Télécharger |
|
Rapport de mission de dissémination de la synthèse et des recommandations du rapport d’évaluation du niveau d’exécution par les entreprises extractives de leurs obligations sociales et environnementales à Lubumbashi
À Lubumbashi, une mission de mars 2023 a permis de diffuser les conclusions d’une étude sur les obligations socio-environnementales des entreprises extractives, notamment les cahiers des charges et la gestion de la dotation de 0,3 % au développement communautaire
|
MISSION_ATELIER | 16/03/2023 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA
le Vice-Premier ministre, ministre de l’Intérieur, Sécurité et Affaires coutumières informe les gouverneurs de plusieurs provinces de la réalisation d’une étude sur la collecte, la répartition et la gestion des recettes de la redevance minière. Cette étude, menée dans le cadre du processus ITIE-RDC, vise à recueillir des informations auprès des services provinciaux concernés afin d’améliorer les pratiques de gestion de ces recettes.
E173Lettre mininterieur collect…
|
AUTRE | 12/03/2023 | Télécharger |
|
Rapport Annuel d’Avancement (RAA) – Exercices 2021 et 2022
Cette reference contient l’évaluation des résultats et de l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC durant les exercices 2021 et 2022. Il présente les progrès accomplis, les défis rencontrés, le niveau d’exécution des activités planifiées ainsi que les principales avancées en matière de transparence et de gouvernance du secteur extractif
|
AUTRE | 23/02/2023 | Télécharger |
|
121ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Une étape importante a été franchie dans la mise en œuvre de l’ITIE en RDC avec l’adoption du Rapport standard 2020-2021 ainsi que de plusieurs rapports thématiques portant notamment sur les entreprises publiques, les obligations sociales et environnementales et le secteur forestier
|
PV | 23/02/2023 | Télécharger Situation financière |
|
Plan de travail et budg& annuel 2023
Le document présente le Plan de Travail et Budget Annuel (PTBA) 2023 de l’ITIE-RDC, adopté par le Comité exécutif
|
PTBA | 23/02/2023 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.