Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Mission d’accompagnement des entreprises publiques et des entités territoriales décentralisées dans la déclaration des données ITIE au Kasaï-Oriental
En janvier 2023 à Mbuji-Mayi, une mission d’appui à la MIBA, à la SACIM, à la DGRKOR et aux ETD a facilité la transmission des données ITIE et renforcé la collaboration des acteurs locaux
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MISSION_ATELIER | 23/01/2023 | Télécharger |
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Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Suivi des travaux stratégiques de l’ITIE-RDC en début d’année 2023, axé sur la finalisation des rapports, la certification et la qualité des données, la préparation du Rapport Annuel d’Avancement et le renforcement de la collaboration avec les parties prenantes
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CR | 23/01/2023 | Télécharger |
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Arrêté ministériel n°003 du Ministre des Hydrocarbures
Ce document est un arrêté ministériel n°003 du ministre des Hydrocarbures désignant la société WINDS EXPLORATION AND PRODUCTION LLC pour l’attribution des droits d’hydrocarbures sur le bloc Idjwi, situé dans le lac Kivu.
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AUTRE | 13/01/2023 | Télécharger |
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Arrêté ministériel n°002 du Ministre des Hydrocarbures
Ce document est un arrêté ministériel n°002 du ministre des Hydrocarbures désignant la société ALFAJIRI ENERGY CORPORATION pour l’attribution des droits d’hydrocarbures sur le bloc Lwandjofu, situé dans le lac Kivu.
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AUTRE | 13/01/2023 | Télécharger |
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Arrêté ministériel n°001 du Ministre des Hydrocarbures
Ce document est un arrêté ministériel n°001 du ministre des Hydrocarbures désignant le consortium SYMBION POWER & RED pour l’attribution des droits d’hydrocarbures sur le bloc Makelele, situé dans le lac Kivu.
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AUTRE | 13/01/2023 | Télécharger |
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Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Réunion du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC consacrée au suivi des rapports et études sectorielles, à l’amélioration des divulgations des entreprises publiques, à la préparation de la revue annuelle et au renforcement de la coordination avec les partenaires techniques
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CR | 09/01/2023 | Télécharger |
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Compte rendu de la réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
La première réunion de travail de 2023 a permis de dresser le bilan des défis de 2022, de définir les priorités stratégiques de l’ITIE-RDC et d’évaluer l’avancement des rapports sur l’artisanat minier, les dépenses sociales et environnementales, le secteur forestier et les entreprises publiques
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CR | 02/01/2023 | Télécharger |
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États financiers 2022 de la GECAMINES
États financiers 2022 de la générale des carrières et des mines SA(GECAMINES )
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AUTRE | 31/12/2022 | Télécharger |
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Appui de l’ITIE-RDC au processus de mise en œuvre de l’ITIE au Gabon
Dans le cadre d’une mission d’accompagnement institutionnel, l’ITIE-RDC a partagé son expérience avec les acteurs gabonais sur l’application de la Norme ITIE, la divulgation des données extractives et la mise en place des mécanismes de rapportage. Les échanges ont également permis d’identifier des pistes d’action pour renforcer la transparence, la divulgation systématique et la préparation du Gabon aux exigences de l’ITIE
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MISSION_ATELIER | 31/12/2022 | Télécharger |
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Contrat de JV entre Primera Group et la RDC
Ce document est un contrat de JV conclu entre Primera Group Limited et la RDC
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AUTRE | 10/12/2022 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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