Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Réponse de la GCM à la lettre N 0771/COORD/ITIE-RDC/ST/FN/2019 demandant explications sur les dividendes sicomines déclarées par SIMCO; les royalties et pas de porte perà§us en 2017 et 2018 et sur les statuts des entreprises EVELYNE et BRAVURA
Dans cette correspondance du 19 juin 2019 adressée à la Coordination nationale de l’ITIE-RDC, la Gécamines apporte des clarifications sur plusieurs points liés au rapport de cadrage 2017-2018. Elle précise que les dividendes perçus proviennent de SIMCO et non directement de Sicomines, conformément aux dispositions contractuelles.
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AUTRE | 19/06/2019 | Télécharger |
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Commentaires du L’ITIE-RDC Au Projet de Rapport Du Validateur Indépendant
COMMENTAIRES DU COMITE EXÉCUTIF AU RAPPORT D'ÉVALUATION INITIALE ET AU PROJET DE RAPPORT DU VALIDATEUR
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AUTRE | 10/06/2019 | Télécharger |
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Reunion technique
Réunion Techique sur la transparence des opérations menées par Entreprises Publiques Extractives
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REUNION_TECHNIQUE | 25/04/2019 | Télécharger |
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validation
Validation RDC : Rapport sur la collecte initiale des données et la consultation des parties prenantes
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AUTRE | 15/04/2019 | Télécharger |
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Termes de référence pour la production des rapports de cadrage 2017 et 2018. Version adoptée par le GMP
CADRAGE DES RAPPORTS ITIE-RDC 2017 ET 2018 DES SECTEURS MINIER INDUSTRIEL ET PÉTROLIER
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AUTRE | 26/03/2019 | Télécharger |
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Termes de référence de l’AI pour la production des Rapports ITIE 2017 et 2018
TERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT D’UN ADMINISTRATEUR
INDÉPENDANT CHARGÉ D’ÉLABORER LES RAPPORTS DE CONCILIATION ITIE-
RDC 2017 ET 2018
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AUTRE | 26/03/2019 | Télécharger |
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comptes_rendus
1.Les termes de référence pour l’élaboration du cadrage des Rapports ITIE-RDC 2017-2018 sont adoptés, le ST est tenu de les faire valider au Comité Exécutif le 22 mars 2019.
2.Le GTT recommande au ST de d’organiser de débat public sur la mise en œuvre en RDC afin de permettre la mise à niveau de toutes les parties prenantes.
3.Le GTT recommande au ST de mettre des exemplaires des derniers Rapport ITIE à la disposition des nouvelles autorités du pays tant au niveau Pouvoir Central qu’au niveau des provinces.
4.S’agissant de la conférence Mondiale à paris à laquelle le Président de la République est invité, le ST est tenu de mener des démarches pour rencontrer au moins le directeur de Cabinet du Chef de l’Etat, Monsieur Vital Kamerhe pour lui parler de l’ITIE ,de la transparence et la bonne gouvernance.
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CR | 15/03/2019 | Télécharger |
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Rapport mission
Participation de l’ITIE-RDC à la 42 ème Conseil d’administration de l’ITIE International à Kiev en Ukraine
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MISSION_ATELIER | 24/02/2019 | Télécharger |
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comptes_rendus
Réunion technique entre le ST et la chambre des Mines
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CR | 29/01/2019 | Télécharger |
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Participation de l’ITIE-RDC à la Conférence sur la gouvernance du secteur extractif à Niamey
L’ITIE-RDC a participé à la Conférence sur la gouvernance du secteur extractif organisée à Niamey afin d’échanger sur les enjeux de gouvernance des industries extractives, de partager l’expérience de la RDC en matière de communication responsable et de contribuer aux réflexions sur l’harmonisation des codes miniers en Afrique
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MISSION_ATELIER | 23/01/2019 | Télécharger |
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