Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC

876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
liste des présences
Atelier des sensibilisation des acteurs de l'EMAPE, filière diamant
MISSION_ATELIER 12/02/2026 Télécharger
Participation de l’ITIE-RDC à la conférence minière Mining Indaba 2026
Au Mining Indaba 2026 au Cap, l’ITIE-RDC a mis en avant la transparence, la traçabilité des minerais critiques et la coopération internationale dans le secteur extractif
MISSION_ATELIER 12/02/2026 Télécharger
liste des présences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l' EMAPE, filière diamant
MISSION_ATELIER 11/02/2026 Télécharger
Sensibilisation des acteurs de l’EMAPE sur la déclaration ITIE dans la filière diamant
Sensibilisation des acteurs de l’EMAPE diamantifère à Mbuji-Mayi par l’ITIE-RDC, le CEEC et le SAEMAPE, en vue de faciliter la collecte des données pour le rapport EMAPE 2023-2024
MISSION_ATELIER 11/02/2026 Télécharger
liste des presences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l'EMAPE,filière diamant
MISSION_ATELIER 10/02/2026 Télécharger
liste des présences
Atelier de sensibilisation des acteurs de l'emape,filière diamant
MISSION_ATELIER 09/02/2026 Télécharger
Termes de référence relatifs au recrutement d’un Consultant, Administrateur Indépendant, chargé d’élaborer le Rapport ITIE-RDC 2024
Ce document définit les conditions et les principales étapes de la mission de l’Administrateur Indépendant chargé de produire le Rapport ITIE-RDC 2024. Il précise ses responsabilités en matière de traitement, de rapprochement et de fiabilisation des données ainsi que les livrables attendus pour assurer un rapport conforme à la Norme ITIE 2023
AUTRE 29/01/2026 Télécharger
Termes de référence pour la production du Cadrage du Rapport ITIE-RDC 2024
Ces termes de référence définissent le cadre de préparation du Rapport de cadrage ITIE-RDC 2024. Ils précisent les données à collecter et analyser, les seuils de matérialité et les périmètres de déclaration, afin de produire un rapport conforme à la Norme ITIE 2023 et de préparer la publication du Rapport ITIE-RDC 2024.
AUTRE 29/01/2026 Télécharger
137ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Examen des progrès du processus ITIE et adoption d’orientations stratégiques sur le Rapport 2024, la Validation 2026, le PTBA 2026 et l’intégration du secteur forestier, lors d’une session du Comité Exécutif à Kinshasa
PV 29/01/2026 Télécharger Situation financière
La lettre de désignation d'un délégué des entreprises publiques au Comité Exécutif
Ce document est une lettre de désignation d'un délégué des entreprises publiques au Comité exécutif de l’ITIE-RDC
AUTRE 27/01/2026 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

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Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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