Documents de mise en œuvre

Une délégation du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC a participé à une formation sur la transition énergétique et la décarbonation à Casablanca (Maroc) du 10 au 21 juillet 2025. Cette session a renforcé les capacités des participants sur les enjeux climatiques et énergétiques en lien avec la mise en œuvre de la Norme ITIE 2023

Organisée à Isiro, cette activité a permis de présenter aux acteurs provinciaux les principales conclusions du Rapport ITIE-RDC 2022 ainsi que les évolutions introduites par la Norme ITIE 2023. Les échanges ont favorisé une meilleure compréhension des enjeux de transparence, de redevabilité et de divulgation des données dans le secteur extractif

À Durba, l’ITIE-RDC a conduit une série d’échanges avec les acteurs locaux autour des résultats du Rapport ITIE-RDC 2022. Les travaux ont permis de présenter les principales données du secteur extractif, d’examiner les recommandations issues du rapport et de promouvoir leur appropriation par les parties prenantes en vue d’un meilleur suivi de la gouvernance des ressources naturelles

Ce rapport présente les conclusions d’un atelier organisé à Kinshasa les 16 et 17 juillet 2025 pour examiner les modalités de production et de publication des synthèses des EIES, PGES et PAR dans le secteur minier. Les participants ont analysé les lacunes du cadre réglementaire actuel et formulé des propositions visant à clarifier les responsabilités des acteurs concernés et à harmoniser les mécanismes de divulgation de ces documents

Ce rapport retrace les travaux de l’atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 organisé à Kinshasa du 8 au 10 juillet 2025. Les échanges ont porté sur les principales conclusions du rapport, les avancées de la RDC dans la mise en œuvre de la Norme ITIE 2023, les défis liés à la transparence du secteur extractif ainsi que les actions prioritaires à engager en préparation de la Validation ITIE de 2026

Ce document présente les termes de référence pour l'appui logistique à la production du rapport ITIE-RDC sur l'Exploitation Minière Artisanale et à Petite Échelle (EMAPE) dans la filière diamant pour les exercices 2023 et 2024. Il décrit le contexte du projet ENCORE, les objectifs de la mission, les activités prévues (sensibilisation des acteurs, collecte des données, validation et dissémination du rapport), ainsi que les résultats attendus afin d'améliorer la transparence et la gouvernance du secteur artisanal du diamant en RDC

Ce procès-verbal présente les travaux de la 133ᵉ réunion ordinaire du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC tenue à Kinshasa le 29 mai 2025. Les membres ont examiné l’état d’avancement de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC, notamment la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023, les différents rapports thématiques (EMAPE diamant, secteur forestier, dépenses sociales et environnementales, modélisation fiscale et FOMIN), ainsi que les préparatifs de la Validation ITIE 2026. La réunion a également abordé des questions relatives à la participation de la société civile au processus ITIE, à la transparence des négociations du Contrat chinois (avenant n°5) et à la situation financière du Comité National. Le Comité a adopté la situation financière couvrant la période du 20 février au 20 mai 2025 et formulé plusieurs orientations pour la poursuite des activités de mise en œuvre de l’ITIE-RDC.

L’ITIE-RDC a organisé à Lubumbashi un atelier de dissémination du Rapport ITIE-RDC 2022 réunissant les administrations publiques, les entreprises extractives et la société civile. Les échanges ont porté sur les principales conclusions du rapport, les données financières du secteur extractif ainsi que les recommandations visant à renforcer la transparence et la redevabilité dans la gestion des ressources naturelles

Pendant trois jours, les parties prenantes du Maniema ont analysé le contenu du Rapport ITIE-RDC 2022, notamment les revenus extractifs, les données contextuelles et les mécanismes de transparence. Les discussions ont contribué à une meilleure appropriation des résultats du rapport au niveau provincial

Les parties prenantes du secteur minier ont engagé un dialogue technique visant à définir les modalités de préparation et de publication des synthèses des EIES, PGES et PAR. Les échanges ont permis de dégager un consensus sur les responsabilités des différents acteurs et d’adopter une feuille de route pour renforcer la transparence des informations environnementales et sociales du secteur extractif