Documents de mise en œuvre

L’ITIE-RDC a organisé à Isiro un atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023. Cette activité a permis de sensibiliser les parties prenantes aux exigences de la Norme ITIE 2023, de présenter les informations attendues dans les déclarations et de renforcer la compréhension du processus de collecte et de fiabilisation des données du secteur extractif

L’ITIE-RDC a organisé à Lubumbashi un atelier de lancement de la collecte des données du Rapport ITIE-RDC 2023. Cette activité a permis de sensibiliser les parties prenantes aux exigences de déclaration, de présenter le progiciel de télédéclaration et de renforcer les capacités des entités déclarantes en vue d’améliorer la qualité et la fiabilité des données collectées

Cette mission a marqué le démarrage du processus de déclaration des données pour le Rapport ITIE-RDC 2023 dans la province du Kasaï Oriental. Les travaux ont notamment porté sur les innovations introduites par la Norme ITIE 2023, les mécanismes de fiabilisation des informations déclarées ainsi que l’utilisation de la plateforme de télédéclaration par les entités assujetties

Une évaluation du logiciel LOGIRAD a réuni les principaux utilisateurs et parties prenantes afin d’examiner ses performances, son ergonomie et son adéquation aux besoins opérationnels de la DGRAD. Les travaux ont abouti à la formulation de recommandations destinées à améliorer les fonctionnalités de la plateforme et à orienter les prochaines étapes de son développement

Ce rapport contient l’évaluation des résultats et de l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC durant les exercices 2023 et 2024. Il présente les progrès accomplis, les défis rencontrés, le niveau d’exécution des activités planifiées ainsi que les principales avancées en matière de transparence et de gouvernance du secteur extractif

Ce procès-verbal présente les travaux de la 134e réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC, tenue à Kinshasa le 21 août 2025. Il fait le point sur la préparation du Rapport ITIE-RDC 2023, les rapports thématiques sur l’EMAPE, les dépenses sociales et environnementales, la modélisation fiscale et le FOMIN, ainsi que sur les préparatifs de la Validation ITIE 2026. Le Comité a adopté le cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023, avec un taux de couverture de 95,55 %, le Rapport annuel d’avancement 2023-2024 et sa situation financière ; il a également demandé des clarifications sur le rapport EMAPE diamant 2021-2022.

Réunies à Lubumbashi, les parties prenantes du secteur extractif ont analysé le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023 afin d’en améliorer la qualité et l’exhaustivité. Les travaux ont permis d’identifier plusieurs ajustements relatifs au seuil de matérialité, aux flux financiers à réconcilier, aux entreprises couvertes par le rapport et à certaines informations contextuelles jugées essentielles pour renforcer la fiabilité du futur rapport ITIE-RDC 2023

Les parties prenantes du Kasaï Oriental ont examiné le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023 afin d’en affiner le périmètre, la méthodologie et les critères d’évaluation de la qualité des données. Les observations et propositions formulées au cours des travaux ont contribué à enrichir le document avant sa finalisation au niveau national

Réunis à Bunia, les représentants de l’État, des entreprises extractives et de la société civile ont examiné le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023. Les travaux ont permis d’identifier les informations à divulguer et de recueillir des propositions visant à mieux prendre en compte les enjeux de transparence du secteur extractif en Ituri

Réunis en groupes de travail, les participants ont passé en revue les différentes composantes du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2023 afin d’en améliorer le contenu et la pertinence. Les recommandations formulées ont notamment porté sur le périmètre de déclaration, les procédures de collecte des données et les éléments d’évaluation de la qualité du futur rapport